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5 501 résultats pour « Speder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69ea0922cdc6046d473f40e5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SPEEDY rapporte que, suivant acte SSP en date du 17 juin 2022, SPEEDY, GC94 et M.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6034de117d36c608eeb2561d

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Par acte du 6 février 2009, la société Speed Rabbit Pizza a signé avec la société BDP un contrat de franchise lui permettant d'exploiter une boutique sous l'enseigne «'Speed Rabbit Pizza'» à [Localité

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c7a8cdc6046d4739d6ce

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SPEEDY rapporte que, suivant acte SSP en date du 14 décembre 2022, SPEEDY, GC93 et M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:279

CJUE

6 décembre 1979

6 décembre 1979

. # Rimborso spese di malattia. # Causa 256/78.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:109

CJUE

24 avril 1980

24 avril 1980

#Spese di magazzinaggio dello zucchero.#Causa 72/79.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dd724c548223b2c7ab3a1f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SPIDERS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline DARREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0188 DEFENDERESSES COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SPIDERS [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6533

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

) la société anonyme Kis France, dont le siège social est sis ..., 2°) la société anonyme Kis Photo Industrie, dont le siège social est sis ..., 3°) la société à responsabilité limitée Kis Photo Speed

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686767007c03803a32c27213

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et dûment notifiées (les CG CMI) à la société SPEOS A DEFAUT DE COMMUNICATION par la société SPEOS en tirer les conséquences utiles.

Source officielle
CC

comm

6137213acd580146773f20bd

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

dont le siège est à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société anonyme SPECIES

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-150725

Admin. suprême

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Le requérant a rencontré la personne concernée par les faits à la suite d’un speed dating.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01266

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour la société Speedy France Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté la société Speedy France de sa demande

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1108JUD007680511

Admin. suprême

8 novembre 2016

8 novembre 2016

speed limit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871a6

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

La Société SPEL FRANCE a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

comm

613720a4cd580146773ecd9b

Cassation

24 février 1987

24 février 1987

X..., époux de celle-ci et Président de la SPEIR à l'époque de la livraison des marchandises, est intervenu volontairement à l'instance ; qu'il a fait valoir que la créance de la SPEIR contre la société

Source officielle
CA

12ème chambre section 2

6163a60c1d97f2f687d912ec

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

SPEEDY FRANCE C/ S.A.R.L. [T] [Z] ... Expéditions délivrées le : à : S.A.S. SPEEDY FRANCE S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1389

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

proceedings Article 6-1 Access to court Condition requiring payment before fixed fine could be appealed against: inadmissible   In 2005 the applicant was twice ordered to pay fines for exceeding the speed

Source officielle
CC

soc

6137214ccd580146773f29cb

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Bernard Z..., demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme Nordisk Transports et Spedition

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64437baf823e6dd0f8bf8086

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Dans le même temps, la société Spell a régularisé avec M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

697b33e8cdc6046d4716acf1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

payée par la SPEC en 2020).

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

au bureau d'études techniques Véry, assuré auprès de la CFAE, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Sis assurances ; que sont intervenues à la construction la Société parisienne d'étanchéité (SPE

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SPEDER, David

SIREN 448029082Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

20/01/2026

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Ventes et cessions

ZEPHIR, SPEDER, Laetitia Christel

SIREN 932067895Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

Acte en date du 17/09/2024 enregistré au SDE d'AIX-EN-PROVENCE le 18/09/2024 sous le numéro Dossier 2024 00019310, référence 1324P61 2024 A 03365 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Clos la Reynaude 33 Avenue Verdun 13410 Lambesc

04/10/2024

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Modifications diverses

SCP SPEDER-DUSART-FIEVET-MAILLARD

SIREN 808523062Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

09/07/2023

Voir →

Modifications diverses

SPEDER, David

SIREN 448029082Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

02/06/2023

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Immatriculations

SPEDER, Steeve, Pierre

SIREN 497685362Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

16/10/2022

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