AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69ea0922cdc6046d473f40e5
4 avril 2025
4 avril 2025
SPEEDY rapporte que, suivant acte SSP en date du 17 juin 2022, SPEEDY, GC94 et M.
Source officielle12e chambre section 2
6034de117d36c608eeb2561d
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Par acte du 6 février 2009, la société Speed Rabbit Pizza a signé avec la société BDP un contrat de franchise lui permettant d'exploiter une boutique sous l'enseigne «'Speed Rabbit Pizza'» à [Localité
Source officielle4ème chambre
69e9c7a8cdc6046d4739d6ce
4 avril 2025
4 avril 2025
SPEEDY rapporte que, suivant acte SSP en date du 14 décembre 2022, SPEEDY, GC93 et M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:279
6 décembre 1979
6 décembre 1979
. # Rimborso spese di malattia. # Causa 256/78.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:109
24 avril 1980
24 avril 1980
#Spese di magazzinaggio dello zucchero.#Causa 72/79.
Source officielle4ème chambre 1ère section
68dd724c548223b2c7ab3a1f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SPIDERS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline DARREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0188 DEFENDERESSES COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SPIDERS [Adresse 1] [Localité
Source officiellesoc
613721b4cd580146773f6533
8 octobre 1992
8 octobre 1992
) la société anonyme Kis France, dont le siège social est sis ..., 2°) la société anonyme Kis Photo Industrie, dont le siège social est sis ..., 3°) la société à responsabilité limitée Kis Photo Speed
Source officielle2ème chambre section A
686767007c03803a32c27213
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et dûment notifiées (les CG CMI) à la société SPEOS A DEFAUT DE COMMUNICATION par la société SPEOS en tirer les conséquences utiles.
Source officiellecomm
6137213acd580146773f20bd
24 avril 1990
24 avril 1990
dont le siège est à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société anonyme SPECIES
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-150725
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Le requérant a rencontré la personne concernée par les faits à la suite d’un speed dating.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01266
25 juin 2014
25 juin 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour la société Speedy France Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté la société Speedy France de sa demande
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1108JUD007680511
8 novembre 2016
8 novembre 2016
speed limit.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a6
10 juin 2004
10 juin 2004
La Société SPEL FRANCE a relevé appel de ce jugement.
Source officiellecomm
613720a4cd580146773ecd9b
24 février 1987
24 février 1987
X..., époux de celle-ci et Président de la SPEIR à l'époque de la livraison des marchandises, est intervenu volontairement à l'instance ; qu'il a fait valoir que la créance de la SPEIR contre la société
Source officielle12ème chambre section 2
6163a60c1d97f2f687d912ec
9 décembre 2010
9 décembre 2010
SPEEDY FRANCE C/ S.A.R.L. [T] [Z] ... Expéditions délivrées le : à : S.A.S. SPEEDY FRANCE S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1389
30 juin 2009
30 juin 2009
proceedings Article 6-1 Access to court Condition requiring payment before fixed fine could be appealed against: inadmissible In 2005 the applicant was twice ordered to pay fines for exceeding the speed
Source officiellesoc
6137214ccd580146773f29cb
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Bernard Z..., demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme Nordisk Transports et Spedition
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64437baf823e6dd0f8bf8086
21 avril 2023
21 avril 2023
Dans le même temps, la société Spell a régularisé avec M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
697b33e8cdc6046d4716acf1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
payée par la SPEC en 2020).
Source officielleciv3
6137228ccd580146773fe4ec
11 octobre 1995
11 octobre 1995
au bureau d'études techniques Véry, assuré auprès de la CFAE, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Sis assurances ; que sont intervenues à la construction la Société parisienne d'étanchéité (SPE
Source officiellePage 16 sur 276
SPEDER, David
20/01/2026
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ZEPHIR, SPEDER, Laetitia Christel
Acte en date du 17/09/2024 enregistré au SDE d'AIX-EN-PROVENCE le 18/09/2024 sous le numéro Dossier 2024 00019310, référence 1324P61 2024 A 03365 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Clos la Reynaude 33 Avenue Verdun 13410 Lambesc
04/10/2024
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SCP SPEDER-DUSART-FIEVET-MAILLARD
09/07/2023
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SPEDER, David
02/06/2023
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SPEDER, Steeve, Pierre
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
16/10/2022
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