. # Siegfried Zelger vs Sebastiano Salinitri. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Oberlandesgericht München - il-Ġermanja. # Konvenzjoni ta' Brussell. # Kawża 129/83.

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

née le 21 Juin 1985 à Bastia (20200) ... 20213 Penta di Casinca assistée de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Armand Y...

épouse [L] La Fontaine 85310 NESMY représentés par Maître Valérie REDON-REY, avocate au barreau de TOULOUSE D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [K] [I] Logement D113 Etage 1 Bâtiment D 3 Côte Saint Sébastien

#Elfriede Sebastiani gegen Europäisches Parlament.#Rechtsmittel - Beamte - Vorübergehende Verwendung - Beförderung - Zurückweisung des Rechtsmittels als offensichtlich unbegründet.

fondement des poursuites ; "et aux motifs éventuellement adoptés que le 27 mars 1997, les agents des douanes ont effectué un contrôle dans l'établissement "l'Auberge du coin", sis 29 rue Saint-Sébastien

Gilles, Sébastien, Didier et Jean-Christophe X...

PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 05/05/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 05/05/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

promu agent de maîtrise ; qu'il a été régulièrement élu sur des mandats de représentant du personnel ; qu'en 1990 et 1992 sa demande de mutation dans un nouveau magasin de l'enseigne à Nantes Saint-Sébastien

Par ses dernières écritures signifiées le 19 janvier 2011, il demande à la Cour de fixer la résidence de Sébastien à son domicile, d'accorder à la mère un droit de visite et d'hébergement sur Sébastien

BOMEX a notifié à Sébastien X... la "suspension de son contrat de travail sans solde à compter du 1er octobre 1998 jusqu'à l'obtention du dit permis" ; lettre signée et datée par Sébastien X... avec la

né le 26 Mars 1956 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil

Sébastien X... ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Sébastien X... à régler à l'indivision X... la somme de 16.459,01 au titre d'une indemnité