Daniel X..., demeurant ..., 2 / de la société Royal Monceau, venant aux droits de la société Hôtelière Royal Monceau, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

Sur l'appel de la s.n.c. nouvelle du Royal Pigalle, la cour d'appel de Paris a, par arrêt du 14 septembre 2001, dit que la s.n.c. nouvelle du Royal Pigalle avait acquiescé au jugement rendu le 3 mars 2000

l'arrêt suivant : Sur le deuxième moyen : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 septembre 2008, rôle n° 06/19833), que la société Royal

La SAS EFFET VEGETAL ne déférant pas à sa demande, le 27 février 2024 la SAS [Localité 2] ROYAL lui fait délivrer sommation de payer cette même somme par un Commissaire de Justice.

Il y aura lieu en conséquence de condamner la société Royal Pain au paiement de ladite somme.

assurance, dont le siège est [...]                                , 5°/ à la société Tokyo Marine Europe Insurance Limited, dont le siège est [...]                                       , 6°/ à la société Royal

transportant sur une aire de stationnement non gardée d'autoroute où le chauffeur comptait passer la nuit ; qu'après avoir indemnisé la société Carrefour, ayant droit des marchandises, les sociétés Royal

d'attribution des marchés de bâtiments et de travaux publics commandés par la société [3] ([3]), dirigée par Mme [T] dite [H] [D], épouse [J], chargée de la gestion des investissements de la famille royale

d'attribution des marchés de bâtiments et de travaux publics commandés par la société [5] ([5]), dirigée par Mme [I] [R] [S] [G], épouse [V], chargée de la gestion des investissements de la famille royale

d'attribution des marchés de bâtiments et de travaux publics commandés par la société [5] ([5]), dirigée par Mme [U] [W] [D] [F], épouse [C], chargée de la gestion des investissements de la famille royale

auprès de la société BNP Paribas en France et de la Société générale au Liban, vers un compte ouvert en France par la société Worldpay Ap Ltd (la société Worldpay) dans les livres de la société The Royal

son compte bancaire ouvert en France auprès de la caisse de crédit mutuel de [Localité 3], vers un compte ouvert en France par la société Worldpay Ap Ltd (la société Worldpay) auprès de la société The Royal

Les conclusions d'appelante de la société LE ROYAL II, signifiées à Madame [M] [Y] le 3 octobre 2024 dans les délais légaux sont recevables.

(les consorts X...) ont cédé à la société Hôtellerie Chantilly les actions représentant le capital de la société Le Royal Aboukir ; que les actes de cession comportaient une garantie de passif prévoyant

société "BAC MONTALEMBERT ET SAINT-MARTIN" (BMSM) demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 20 janvier 1982 par lequel le tribunal administratif de Paris a décidé que la société Pont Royal

En l'espèce, la société Foncière Rogale [Localité 6] réclame le paiement de loyers depuis le 1er mai 2023.

émis, au mois d'avril 1993, des obligations convertibles en actions ; que la société MFK contrepartie, aux droits de laquelle se trouve la société ABN Amro Bank NV, aujourd'hui dénommée la société The Royal

les avoir abandonnées et la cour d'appel ne statue que sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 septembre 2008, rôle n° 07/1033), que la société Royal