a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 mai 2001), que Mme X..., exploitant un fonds de commerce de restauration rapide

Z... a procédé à l'extraction des racines de la molaire et à la pose de l'implant qui s'est révélé instable, en raison d'une carence en calcium de la patiente ; qu'ayant continué à suivre celle-ci, Mme

Par lettres recommandées du 23 juin 2023, le syndicat national des métiers de la restauration rapide Inova CFE-CGC a désigné M.

son désistement envers la société FFB, venant aux droits de la société Facom ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 janvier 2005), que la société GMK service rapide

juillet 1997 et le 9 novembre 2001, effectué des missions en qualité d'avitailleur d'aéronefs au sein du GIE Groupement d'aviation d'Orly ; que le 19 décembre 2001, il a été engagé par société Total raffinage

le comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Garges-lès-Gonesse de la société Conforama (le CHSCT) a décidé de désigner un expert dans le cadre du projet « achat rapide

X... ait effectué des heures supplémentaires en 1993, avait rectifié très rapidement la lettre adressée au centre des Impôts, ce que le salarié lui-même reconnaissait dans la lettre de rupture ; qu'en

litige prud'homal ; 2 / que le contenu du motif grave et légitime implique la preuve pour celui qui l'invoque du préjudice causé par la décision de sursis et de la nécessité d'obtenir un jugement rapide

l'engagement d'une procédure disciplinaire - et avait été le 1er septembre 2015 convoqué à un entretien préalable au licenciement, ce dont il résultait que la mise à pied conservatoire avait été rapidement

que les faits sur lesquels ont porté ces investigations sont des faits distincts et dépourvus de tout lien avec les faits dont la juridiction d'instruction de Marseille était saisie, ce à quoi ont rapidement

l'article 145 susvisés ne sauraient plus trouver application en l'espèce ; que Jean-François X... ne soutient pas d'autre moyen et qu'il ne conteste pas les faits sollicitant simplement un jugement rapide

de l'infraction et en s'abstenant de préciser en quoi les obligations du contrôle judiciaire seraient insuffisantes ni les raisons qui justifieraient la poursuite de l'instruction dont l'achèvement rapide

"gérant de paille", qu'il possédait la signature sur les comptes bancaires de la société, mais qu'il n'en n'avait jamais fait usage et qu'il avait été "écarté de la gestion de ladite société très rapidement

qu'elle se trouvait en apnée, était constamment surveillée par ses compagnes ; que celles-ci ne se sont aperçues de l incident que trop tard et n'ont donc prévenu le maître-nageur, qui est intervenu rapidement

critiquant de manière aussi vigoureuse l'encyclique "Splendeur de la Vérité", Paul X... soulève un débat à la fois théologique et historique sur la portée de certains principes religieux et sur les racines

représentant des créanciers ou au liquidateur pour établir la liste des créances déclarées et leurs propositions ressort de la compétence exclusive du juge-commissaire, chargé de veiller au déroulement rapide

Code de procédure civile, les exceptions de procédure doivent être soulevées simultanément, cette notion de simultanéité signifie seulement que toutes les exceptions doivent être soulevées le plus rapidement

Y... le faisait valoir, par la nécessité de prévenir rapidement l'organisation par son épouse, de son insolvabilité dans le cadre de la procédure de divorce, de sorte que la cour d'appel a privé sa décision