CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 697 résultats pour « Poumo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2102121_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle

Page 16 sur 85

← PrécédentSuivant →
TA

6ème Chambre

DTA_2104043_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104324_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101883_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102083_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103855_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400518_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Elle soutient que : - la requête est recevable ; - elle a toujours résidé en Polynésie française depuis sa naissance ; - elle a été diagnostiquée comme étant atteinte d'un cancer du poumon en 2023

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405092_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales car sa vie privée et familiale se trouve dorénavant en France où son mari atteint d'un cancer des poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226037_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

nouvelles difficultés respiratoires, Mme D a été de nouveau admise aux urgences le même jour vers 20h50, où il a été constaté une fièvre à 39,9° C, une dyspnée et des crépitements en base droite des poumons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300241_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2600947_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

E... souffre d’un cancer aux poumons qui nécessite des soins médicaux très lourds ; le refus de leur octroyer un hébergement révèle une carence caractérisée des autorités de l’Etat dans la mise en œuvre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

importantes au niveau du cou avec une section de la trachée deux niveaux, des traces de strangulation marquées par la fracture de l'os hyoïde et trois plaies par arme blanche au niveau du coeur et du poumon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2203201_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

l'accident, reconnu imputable au service, dont elle a été victime le 4 octobre 2018, d'autre part, de la maladie professionnelle affectant ses mains, enfin de la maladie professionnelle affectant ses poumons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210291

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

civile ; ALORS QUE, deuxièmement, faute de s'être expliqués sur l'impossibilité de diagnostiquer la présence de lésions de fibrose pulmonaire à partir d'un scanner abdomino-pelvien, sur lequel les poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2502693_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Ces derniers nécessitent des examens de radiologie des poumons et des scanners du thorax afin d'assoir immédiatement ou à tout le moins rapidement un diagnostic pour des patients potentiellement en état

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102458_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

La pose d'un drain a été réalisée le même jour, permettant le retour du poumon à la paroi. Le lendemain, un angioscanner a mis en évidence un important hémothorax droit nécessitant le transfert de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Au plan anatomopathologique, les organes prélevés (cœur, poumon, rate, foie, rein, pancréas) ne présentaient pas de lésions particulières ou infectieuses.

Source officielle
CC

pl

60793b359ba5988459c3c43a

Cassation

29 juin 2001

29 juin 2001

causale entre l'accident dont a été victime la mère et la mort de l'enfant dans les jours suivants ; que l'enfant est né prématurément viable mais n'a pas respiré du fait de l'absence d'air dans les poumons

Source officielle
CC

pl

60793b3d9ba5988459c3c7f4

Cassation

29 juin 2001

29 juin 2001

causale entre l'accident dont a été victime la mère et la mort de l'enfant dans les jours suivants ; que l'enfant est né prématurément viable mais n'a pas respiré du fait de l'absence d'air dans les poumons

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676114c173dff6a7933682

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B], retraité et ancien ouvrier de fabrication de la société [5] (l'employeur), a déclaré la maladie " cancer du poumon lobe supérieur droit ".

Source officielle