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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 1
69e57782cdc6046d47d8cb16
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleETRANGERS
67b02f163b37580d5824fc4b
16 juillet 2024
16 juillet 2024
maintien au centre de rétention de : [J] [K] né le 26 Décembre 1978 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 15 juillet 2024 à 23 h 02 par courriel, par Me Anaïs PINSON
Source officielleciv1
60794bc89ba5988459c43e50
28 juin 1978
28 juin 1978
PAIEMENT DE LEUR PRIX D'ACQUISITION" ET AFIN DE SUBROGER LA SAH DANS LES DROITS DES CREANCIERS INSCRITS POUR LES INSCRIPTIONS PRISES TANT SUR L'IMMEUBLE VENDU QUE SUR LES AUTRES IMMEUBLES DES EPOUX PINON
Source officielleciv3
61372684cd580146774262fe
12 mars 2002
12 mars 2002
X..., demeurant 11, cité Stella, 97427 Le Piton Saint-Leu, 2 / de M. Jacques Y...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007951262
17 décembre 1997
17 décembre 1997
à son centre d'exploitation a été réduite ; qu'ainsi, la circonstance que la parcelle ZB 32 serait éloignée du centre d'exploitation et ne serait plus accessible par le chemin dit de la Rivière au Pillon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101401
9 décembre 2015
9 décembre 2015
que l'éditeur destine au pilon dans les deux seules hypothèses expressément envisagées du pilon pour déstockage (article 8 A) et du pilon définitif (B) ; que la partie appelante est en conséquence mal
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508614_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A..., représentée par Me Pion Riccio, demande au tribunal d’annuler la décision du centre communal d’action sociale de Capestang du 14 octobre 2025 de modification de son poste à compter du 1er octobre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4854c6ec55cf710112
28 mai 2014
28 mai 2014
exemplaires que l'éditeur destine au pilon dans les deux seules hypothèses expressément envisagées du pilon pour déstockage (article 8A) et du pilon définitif (article 8B) ; Considérant que la partie
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af86
20 septembre 2007
20 septembre 2007
section transversale du corps creux, en ce qu'il est prévu dans le bouchon ou dans le corps creux au moins un orifice de remplissage débouchant dans la chambre formée entre le bouchon et la plaque piston
Source officielleSEN
CONSTIT:CONSTEXT000037434402
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Olivier PITON - Annulation - Inéligibilité
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354ac
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état d'une fracture comminutive du pilon tibial droit. L'état du salarié a été déclaré consolidé au 12 juin 2017.
Source officielleother
6137269ecd58014677427136
29 mai 2006
29 mai 2006
Pillon, avocat au Barreau d' Amiens, représentant M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00704
14 mai 2019
14 mai 2019
V... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département ; qu'il explique que ce cadre permet de se rapprocher autant que faire se peut des conditions
Source officielle1re Chambre B
61626b91e62f7c490f224e7e
27 juin 2013
27 juin 2013
[S] pour LE GARAGE DU CENTRE et d'un expert mandaté par l'assureur du GARAGE ÉTOILE 83 SERVICES, après la dépose du moteur et des pistons, que les jupes des pistons n°1 et n°2 présentent un arrachement
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c4
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Localité 3] Syndicat CFDT SERVICES ISERE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Raphaëlle PISON
Source officielle2ème chambre
DTA_2304906_20250220
20 février 2025
20 février 2025
de Montreuil a annulé l'arrêté du 12 novembre 2020 par lequel le maire de Pierrefitte-sur-Seine a délivré à M. et Mme A un permis de construire une maison individuelle située 15 rue de la Butte Pinson
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007834096
25 septembre 1992
25 septembre 1992
X..., Z..., Gérard A..., Jacky A..., Gavet, Perrolaz et Pitton devant le tribunal administratif de Grenoble ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives
Source officielle2e chambre Section 4
6966ac8dcdc6046d472ebcfd
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Nils MONSARRAT, Vice-Président placé Mme Adèle PINON, Juge - N° RG 24/03075 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDS2M Lors du délibéré : Président : Madame Stéphanie PIESSAT, Juge Assesseurs : Mme Mathilde
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e55f2dcdc6046d47d7434f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5771ccdc6046d47d8c4e5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
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