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5 020 résultats pour « Patrick PHILIPPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. MAI NAEc/S.N

6253ca40bd3db21cbdd8a74c

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 06/06566

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90071

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Cette dernière est mère de 13 enfants et vit avec un de ses fils, Patrick Z....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Philippe U..., domicilié [...]                                                       , 54°/ à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8ce9ba5988459c4f045

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Patrick, Y... André, Z...

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Philippe AM, demeurant ... ; M. Maurice U, demeurant ... ; M. et Mme Gilles BO, demeurant ... ; Mme Patricia EE, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a854

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

PONS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe84

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Patrick X...lui paraissait fondé. M. Henri Y... n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe86

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Patrick X...lui paraissait fondé. Mme Annie Y... ép. Z... n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Philippe BB... : 15. 314 € - M. Guy D... : 17. 000 € - M. Yannick CC... : 17. 788 € - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f25

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e89

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Patrick R..., demeurant ensemble Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 40°) Mme Anne-Marie T..., 41°) M. Yves T..., demeurant ensemble ... (Finistère), 42°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f06

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Patrick S..., demeurant ensemble Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 40°) Mme Anne-Marie U..., 41°) M. Yves U..., demeurant ensemble ... (Finistère), 42°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4106

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Patrick S..., demeurant ensemble Bourg Ker Jeannic, Locquirec (Finistère), 40°) Mme Anne-Marie U..., 41°) M. Yves U..., demeurant ensemble ... (Finistère), 42°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da1a

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

Enfin, Philippe B..., commerçant à Montbrison déclare qu'il faisait entretenir ses véhicules par le garage C..., qu'il les déposait le matin vers 8 heures avant l'ouverture de son commerce, que Patrick

Source officielle
CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Philippe, Henri XX..., 20°/ de Mme Hélène YL..., épouse FAUCHEUX, 21°/ de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008040612

Admin. suprême

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Patrick Y..., à M. Jacques Y..., à M. Joël Y... et à M. Philippe X... la somme globale de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d634

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PAU par ordonnance du 3 janvier 2011 GREFFIER : Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e350

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Philippe X..., a signé son rapport le 14 février 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e64d

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE Madame Sylviane X... veuve A... ...

Source officielle
CC

cr

S, en date du 26 janvier 2005, qui, dans l'information suiviec/Patrick Y

6079a8729ba5988459c4d54b

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

TEXTILE , partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 26 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre Patrick Y..., Anita Z..., épouse

Source officielle