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1 343 résultats pour « Mathieu MAssE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00627

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

N° B 20-85.480 F-D N° 00627 MAS2 27 MAI 2021 CASSATION M.

Source officielle

Page 16 sur 68

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CC

civ1

61372271cd580146773fd145

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Mathieu, Mare Nostrum 3, à Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00426

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

N° G 21-84.731 F-D N° 00426 MAS2 6 AVRIL 2022 CAS. PART. PAR VOIE DE RETRANCH. SANS RENVOI M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00409

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

N° H 21-87.375 F-D N° 00409 MAS2 9 MARS 2022 CASSATION PARTIELLE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a18

Appel

21 septembre 2001

21 septembre 2001

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Se prévalant de la mauvaise exécution par la société CASTEL FRÈRES des accords commerciaux que Mme Mathilde X..., d'une part, et la société CELLIER DES

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300615_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Par suite, la présidente du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes était fondée à décider de placer le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Var sous contrôle

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208227_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ».

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69dd4137cdc6046d471fa5c6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 26/00002 - N° Portalis DBXV-W-B7K-GZCA Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocats au barreau de CHARTRES,

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b780b1d994348a627a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LUSTR’ELEC ZA LA MASSUE RUE EDOUARD BRANLY 35170 BRUZ Société SMABTP ès-qualité d’assureur de la société LUSTRELEC LE SAS et MAUGENDRE 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentées par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162a73bf901d4f689722e24

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

Mademoiselle [C] [R] [Adresse 3] [Adresse 3] Rep/assistant : la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD (avocats postulants au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 1047615 ) assistées de Maitre Matthieu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00231

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

La société Massis et M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408040_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Matthieu Latieule, conseiller, - les conclusions de M. Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Canal, avocate de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2409561_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Matthieu Latieule, conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa500c7dc206c9eb7ecd

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424de3

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Sur le pourvoi n Q 94-60.304 formé par Mme Marie-Mathilde X..., domiciliée Laboratoire Debat, Etablissements de Saint-Cloud, Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), défenderesse aux pourvois n s S 94-60.306 et J

Source officielle
CC

civ3

613722efcd58014677403658

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Soprema, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la compagnie d'assurances MAPE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd970560960d15d27530bb4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

La Cour d’appel a infirmé le jugement de première instance, sauf en ce qui concerne le rejet des demandes d’indemnité contractuelle à l’encontre de l’association Mas l'Alter Ego et le rejet des dommag

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60343d6054d4e72ea21f4304

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

[D], a acquis un ensemble immobilier à usage de bureaux situé à Massy, moyennant le prix de 1,2 millions d'euros.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12261

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

However, the seizure order remained unenforced to date and the authorities had made no attempt to enforce it since its issuance by the judge.

Source officielle
CC

soc

61372667cd5801467742548d

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

X..., demeurant à Laroque-des-Albères, dans les Pyrénées-Orientales, s'est rendu, en véhicule sanitaire léger, chez un masseur-kinésithérapeute installé à Perpignan pour y effectuer une série de 30 séances

Source officielle