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6 377 résultats pour « Marc BRAZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1d89ba5988459c53cf2

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

X... a été mis à la disposition de la société Brasserie Heineken par la société de travail temporaire Adecco pour effectuer différentes missions entre le 4 mars 1991 et le 15 octobre 1999, en raison du

Source officielle

Page 16 sur 319

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CC

civ1

613722b3cd580146774004bf

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Fischer, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2200781_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

A, représentant la société Cegelec La Réunion - Vinci Facilities La Réunion qui indique, à l'invitation du juge des référés, que le marché litigieux a d'ores et déjà été signé, - la commune de Bras Panon

Source officielle
CC

cr

Montpellierc/M. Marc Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03025

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Marc Z... du chef de violation du secret professionnel ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02591

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Marc Olivier X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT- DE- FRANCE, en date du 5 mai 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat

Source officielle
CC

comm

61372280cd580146773fdbce

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

X... pour financer l'achat d'un fonds de commerce de bar-restaurant ; que la société Brasserie Motte-Cordonnier, aux droits de laquelle a été la société Brasserie Sébastien Artois puis est actuellement

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CA

2° chambre

5fdde0f5b73cac84301957f2

Appel

17 juillet 2018

17 juillet 2018

Une facture de la société Brasserie Milles du 30 août 2012 de 30.737,68 euros n'a pas été honorée, suite à une traite impayée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201738

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

ont acquis le terrain, payé les honoraires de l'agent immobilier, supporté le coût de la construction, pour une somme globale dont elle réclame le remboursement à hauteur de moitié, étant mariée sous

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300323

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

de l'Europe ; que la société Secoïa a assigné la société Brasserie de l'Europe, représentée par M.

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc5a

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Le même jour, la société Brasserie du Fino a inauguré le restaurant.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2112398_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par suite, la société Le Roi du Marché n'est pas fondée à soutenir que la décision de préemption litigieuse est entachée d'incompétence. 4.

Source officielle
CC

comm

6137212fcd580146773f1b0d

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT, société à responsabilité limitée dont le siège est à Gournay-en-Bray

Source officielle
CC

soc

61372231cd580146773fafc7

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant Les Deux Mares à Montroty (Seine-maritime), en cassation

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CC

comm

613722e8cd58014677403083

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie du pêcheur, société anonyme,

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TCOM

.

6a0bbb6fcdc6046d47233b1a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 ENQUETE : SAS BRASSERIE DE PONTPOINT Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à

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CC

civ3

6137231bcd58014677405804

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie et Développement Patrimoine, entreprise unipersonnelle

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CC

comm

6079d3f49ba5988459c59f22

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

X... et M. et Mme Y... se sont constitués cautions solidaires de la débitrice principale envers la société Brasserie Heineken ; que la société Brasserie 15 ayant été mise en redressement puis liquidation

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CC

comm

61372345cd5801467740795e

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

chèques ont été tirés sur un compte ouvert au nom de Birades-CED ; "que ce faisant, il ne peut soutenir qu' il n' était qu' un simple salarié mais que cela démontre sa volonté de participer à la marche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300059

Cassation

29 janvier 2026

29 janvier 2026

modifier le règlement de copropriété et rejeté sa demande d'autorisation de travaux, et en autorisation judiciaire de réaliser des travaux sur les parties communes permettant une activité de bar, brasserie

Source officielle
CC

soc

61372664cd5801467742534e

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Lipp, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle