CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 087 résultats pour « Marbot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893c0

Appel

14 février 2006

14 février 2006

de son union avec celui-ci, Elisabeth-Gabriele, Margot-Ursula, Rosemarie, Johanna-Michaela et Hartmut.

Source officielle

Page 16 sur 355

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10061

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

d'administrateur ad hoc de la SCI Marmotte A7, et l'avis de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028349186

Admin. suprême

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Article 2 : Les conclusions de la commune de Bourron-Marlotte et de l'office du tourisme - syndicat d'initiative de Bourron-Marlotte tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

613724d0cd5801467741895a

Cassation

18 janvier 2007

18 janvier 2007

. : Mme Marion A..., Mmes B..., Laure A... et M. Edouard A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00831

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Carrefour hypermarchés et CSF (les sociétés Carrefour) font partie du « groupe » Carrefour, la première étant spécialisée dans les hypermarchés, la seconde exploitant des supermarchés sous l'enseigne « Market

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-235

transparence vie publique

26 juillet 2024

26 juillet 2024

1 Avis n° 2024-235 du 26 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Marion Beyret LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034751590

Admin. suprême

17 mai 2017

17 mai 2017

, architecte, de la société Seterso et de la société Brehault ingénierie, ayant pour mandataire la société Daniel Marot ; que la société Daniel Marot a relevé appel du jugement par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e4c

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

MARBOT / S. CREPIN, avoués à la Cour assistée de Me Martine B..., avocat au barreau de TARBES Madame Maria de la Esperanza Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100167

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

X... et Mme Sabine X..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice aux biens et à la personne de sa fille Mme Margot X..., née le 14 octobre 1993, atteinte, en raison d'une souffrance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61627b5192e3db741f857031

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

extérieures à la gestion de l'établissement ainsi que la méconnaissance des limites territoriales imparties au développement de MARRIOTT.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2104296_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2021, la SCI Marmotte et la SNC Hôtel Restaurant de Dieppe, représentées par Me Antoine Hinfray, demandent au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02048

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

MVCI HOLIDAYS FRANCE SAS indique par ailleurs que le groupe Marriott ne détient qu'une participation minoritaire dans les sociétés de droit anglais Roissy CYBM et Marriott European Hotel Company Limited

Source officielle
CC

civ1

6137229fcd580146773ff460

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EAR Mariotte, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300239

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Bars (la SCI) a confié des travaux de rénovation d'un appartement à la société Sigma Dutheil, depuis placée en règlement judiciaire ; que la société Delfino, affirmant avoir réalisé les travaux de marbrerie

Source officielle
CC

civ3

61372352cd580146774083f1

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

à usage commercial à Mme X..., ont délivré à celle-ci un commandement, visant la clause résolutoire insérée au bail, de payer une certaine somme représentant le coût de réfection de la devanture en marbre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306528_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Toutefois, la marmotte est classée préoccupation mineure au niveau national par l'UICN.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201107

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

X..., conduisant son automobile, et sa fille, Margot X..., passagère, ont été blessés à la suite d'un accident de la circulation dans lequel était impliquée la voiture conduite par M.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6781725b6d34da2cbdcd9cd7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'asile (modifiés par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra YTHIER, Magistrat du siège au Tribunal Judiciaire de Marseille, assistée de Anaïs MARSOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

653b59c4502b828318c4e621

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La Sas Marriott Hôtels Management France expose qu'elle a veillé, tout au long de la période d'emploi à faire évoluer M.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d2a

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), au profit de la société Marine et Margot

Source officielle