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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c0
14 février 2006
de son union avec celui-ci, Elisabeth-Gabriele, Margot-Ursula, Rosemarie, Johanna-Michaela et Hartmut.
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comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10061
19 janvier 2022
d'administrateur ad hoc de la SCI Marmotte A7, et l'avis de M.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028349186
18 décembre 2013
Article 2 : Les conclusions de la commune de Bourron-Marlotte et de l'office du tourisme - syndicat d'initiative de Bourron-Marlotte tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code
civ2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
613724d0cd5801467741895a
18 janvier 2007
. : Mme Marion A..., Mmes B..., Laure A... et M. Edouard A...
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00831
16 décembre 2020
Carrefour hypermarchés et CSF (les sociétés Carrefour) font partie du « groupe » Carrefour, la première étant spécialisée dans les hypermarchés, la seconde exploitant des supermarchés sous l'enseigne « Market
Avis (agent)
HATVP:2024-A-235
26 juillet 2024
1 Avis n° 2024-235 du 26 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Marion Beyret LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;
7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034751590
17 mai 2017
, architecte, de la société Seterso et de la société Brehault ingénierie, ayant pour mandataire la société Daniel Marot ; que la société Daniel Marot a relevé appel du jugement par lequel le tribunal administratif
6253ca0abd3db21cbdd89e4c
19 mars 2007
MARBOT / S. CREPIN, avoués à la Cour assistée de Me Martine B..., avocat au barreau de TARBES Madame Maria de la Esperanza Z...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100167
19 février 2014
X... et Mme Sabine X..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice aux biens et à la personne de sa fille Mme Margot X..., née le 14 octobre 1993, atteinte, en raison d'une souffrance
Pôle 1 - Chambre 1
61627b5192e3db741f857031
4 juin 2013
extérieures à la gestion de l'établissement ainsi que la méconnaissance des limites territoriales imparties au développement de MARRIOTT.
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104296_20220725
25 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2021, la SCI Marmotte et la SNC Hôtel Restaurant de Dieppe, représentées par Me Antoine Hinfray, demandent au tribunal : 1°) d'annuler
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02048
27 novembre 2013
MVCI HOLIDAYS FRANCE SAS indique par ailleurs que le groupe Marriott ne détient qu'une participation minoritaire dans les sociétés de droit anglais Roissy CYBM et Marriott European Hotel Company Limited
6137229fcd580146773ff460
26 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EAR Mariotte, société anonyme, dont le siège est ..., en
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300239
15 mars 2018
Bars (la SCI) a confié des travaux de rénovation d'un appartement à la société Sigma Dutheil, depuis placée en règlement judiciaire ; que la société Delfino, affirmant avoir réalisé les travaux de marbrerie
61372352cd580146774083f1
19 mai 1999
à usage commercial à Mme X..., ont délivré à celle-ci un commandement, visant la clause résolutoire insérée au bail, de payer une certaine somme représentant le coût de réfection de la devanture en marbre
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306528_20231024
24 octobre 2023
Toutefois, la marmotte est classée préoccupation mineure au niveau national par l'UICN.
ECLI:FR:CCASS:2010:C201107
3 juin 2010
X..., conduisant son automobile, et sa fille, Margot X..., passagère, ont été blessés à la suite d'un accident de la circulation dans lequel était impliquée la voiture conduite par M.
Juge des libertés
6781725b6d34da2cbdcd9cd7
10 janvier 2025
d'asile (modifiés par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra YTHIER, Magistrat du siège au Tribunal Judiciaire de Marseille, assistée de Anaïs MARSOT
Pôle 6 - Chambre 7
653b59c4502b828318c4e621
26 octobre 2023
La Sas Marriott Hôtels Management France expose qu'elle a veillé, tout au long de la période d'emploi à faire évoluer M.
6137235dcd58014677408d2a
22 février 2000
limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), au profit de la société Marine et Margot