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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2403513_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Aubaine Lunettes
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ed
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellecr
613726aacd5801467742781b
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellecr
61372693cd58014677426b0f
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc5
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellecr
61372698cd58014677426d97
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellecr
61372698cd58014677426da4
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officielleTrib. de Commerce
69b3bc39cdc6046d47816a08
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2024F899 Demandeur (s) : Selarl FIDES prise en la personne de Maître [V] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC Défendeur (s) : SA HERMINE OPTIQUE DISTRIBUTION DE LUNETTES
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466499.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Jacques Denis soutient que la cour administrative d'appel de Nantes : - a commis une erreur de qualification juridique des faits ou à tout le moins dénaturé les pièces du dossier en jugeant que les lunettes
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502176_20250804
4 août 2025
4 août 2025
B... demande au tribunal d’annuler l’arrêté en date du 11 avril 2025 par lequel le préfet de la Charente a accordé à la société à responsabilité limitée (SARL) Société des carrières de Luget-Vilhonneur
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c59756
9 février 1982
9 février 1982
AVRIL 1980) QUE, DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 1977 ET DEBUT 1978, LA SOCIETE OPTICAL FORFAIT (LA SOCIETE OPTICAL) A FAIT PARAITRE DANS LA PRESSE DIVERS ARTICLES PUBLICITAIRES ANNONCANT LA VENTE PAR ELLE DE LUNETTES
Source officielle7ème chambre
DTA_2108005_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003889_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Le 28 novembre 2019, la SARL Lunette Immo a présenté à la mairie de Locamaria une demande de permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé lieudit Samzun.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c978
12 mai 2004
12 mai 2004
que, quelques jours après, alors qu'ils se trouvaient tous au domicile de ses grands-parents à Elancourt, son "papy" s'était livré devant sa soeur et lui à une démonstration consistant à mettre ses lunettes
Source officiellecr
6137261acd58014677422f7f
24 novembre 2004
24 novembre 2004
; on lui avait dit qu'elle avait déliré, laissé penser qu'elle-même avait pu se droguer ; elle s'en était trouvée salie et humiliée ; elle se souvenait d'un homme d'une trentaine d'années portant lunettes
Source officiellecr
édure suiviec/Nicolas B
61372581cd5801467741e51d
10 mai 1995
10 mai 1995
débats par la partie civile ; qu'elle est ainsi rédigée : ""Du fait de votre absence pour maladie, depuis le 6 août 1990, conformément à l'article 37 de la convention collective de l'optique-lunetterie
Source officiellesoc
61372433cd580146774137af
24 février 2004
24 février 2004
X... de préparer une commande faute de lunettes, de même que par celle de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00336
26 mars 2025
26 mars 2025
probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu (genre bec d'aigle), cheveux noirs coupés ras à l'arrière, portant des lunettes
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fcad
21 mai 1980
21 mai 1980
ACCORDEE POUR UN TAUX D'INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE DE 7 % ; QUE L'ARRET ATTAQUE A DIT QUE L'ACCIDENT ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR AU MOTIF ESSENTIEL QUE, SI CELUI-CI AVAIT MIS DES LUNETTES
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-172427
10 mars 2017
10 mars 2017
En janvier 1999, l’enquêteur a donné de nouvelles lunettes au requérant à la place de ses anciennes (voir §§ 18 à 24 de l’arrêt).
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