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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94adf
23 octobre 2020
23 octobre 2020
Représenté par Me Grégory LEPROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2303 Madame D... T... [...] [...]
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba5a
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Lebrun, juge au tribunal de grande instance de Carpentras, et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03303_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des année 2019 à 2021 dans les rôles de la commune de La-Celle-Saint-Cloud, à raison d'un bien situé 18 avenue Pigault Lebrun
Source officielleciv1
613721c8cd580146773f7491
17 mars 1993
17 mars 1993
bâtiments à usage industriel que leur propriétaire, la société Radiafer, avait loués à la société Lallement ; que les deux sociétés ont recherché la garantie de leurs assureurs communs représentés par leroupe
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f8769
27 mai 1993
27 mai 1993
Marcel E..., demeurant à Pintcharra (Isère), avenue de laare, 58/ la société anonyme Transports Bianco, dont le siège est à Ugine (Savoie), place Saint-Claire, 68/ la compagnie Leroupe Drouot, dont
Source officielleRéférés
69f0b30ccdc6046d47d6964e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 28 Octobre 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R01128 DEMANDEUR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200127
24 janvier 2008
24 janvier 2008
rattache par un lien de dépendance nécessaire ; Attendu que l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, a taxé les frais dus à la SCP Leroux
Source officielleRéférés
69f021a9cdc6046d47c99858
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 8 Juillet 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assistée de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R00439 DEMANDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6af
19 juin 2008
19 juin 2008
PY LEBRUN en vertu d'un pouvoir spécial CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE (CPAM 92) ... 92026 NANTERRE CEDEX représentée par M.
Source officielleChambre 1-4
65a0e6fa5bbe450008b2cc1e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MIRAILLES & LEBRUN S.A.R.L.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2303809_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Charret, - les observations de Me Leboul, pour M. A, absent, - le préfet du Loir-et-Cher n'était ni présent ni représenté.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005189
24 janvier 2007
24 janvier 2007
284475, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 août et 23 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLEMENT LEBRUN
Source officielleTROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69e9e6e3cdc6046d473c5aa1
21 avril 2026
21 avril 2026
Pascal LEBRUN Juge(s) titulaire(s) : Mme Virginie BONUTTO Mme Evelyne QUENTIN assisté lors des débats de Madame Betty LEBRUN, greffier d'audience. Dossier communiqué au ministère public.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2502982_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Israël ; - et les observations de Me Leboul, représentant Mme C, présente, assistée de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2510799_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B A, représenté par Me Leboul, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2306779_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2023, Mme C A B, représentée par Me Leboul, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2410644_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Dominique Binet, - et les observations de Me Leboul, - de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405220_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Symphonia Lebrun, avocate de Mme.
Source officiellechambre 1-14
69d52b2ecdc6046d4769b9c9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
6a181971cdc6046d473913f8
22 mai 2026
22 mai 2026
Etienne Huré, et Mme Corinne Delaye juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
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