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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
635b71ccb201587f74be021e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
64cc951e0fec5dd96933f93a
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
64cc951f0fec5dd96933f944
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
62f5ed6b6cb05105d4b7e607
11 août 2022
11 août 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300955
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Y..., assuré par la compagnie Axa, chargé du carrelage, la société Lafargue, chargée de la plâtrerie, la société Duclos, chargée du chauffage et de la plomberie et M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:AV00005
18 janvier 2010
18 janvier 2010
Sur le rapport de Mme Laurence Lazerge, conseiller référendaire et les conclusions de M.
Source officiellecr
613726a6cd58014677427640
12 juin 2007
12 juin 2007
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc78
27 avril 2023
27 avril 2023
PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [V] [S] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE
Source officiellecr
613726aacd5801467742787e
26 juin 2007
26 juin 2007
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officiellecr
613726aacd58014677427884
26 juin 2007
26 juin 2007
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officiellecr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. Jean Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06595
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Louvel président, Mme Lazerges conseiller rapporteur, MM. Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909652
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f90965a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f90965c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf9
13 août 2012
13 août 2012
L'affaire a été débattue le 23 Juillet 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, Régis LAFARGUE
Source officielle20e chambre
64cc95960fec5dd96933fa68
3 août 2023
3 août 2023
° RG 23/05629 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAM2 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [V] [Y] Me LAFFARGUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e42fde28ee4207111bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Septembre 1956 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Yves DIMIER, avocat au barreau de SAINT ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f920a0a07465457d144
10 janvier 2025
10 janvier 2025
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457821.20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457522.20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
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