Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591d
20 novembre 2001
20 novembre 2001
C/ SCEA LES VERGERS DE LALANNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre
Source officielle11ème Chambre
DTA_2105896_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Article 3 : L'État versera une somme de 1 000 euros à Me Lalanne au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee489
30 juin 1988
30 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE NOUVELLE LALAUZE, société anonyme, dont le siège social est à Paris (19ème), ..., en cassation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000898_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
public de l'habitat des Hautes-Pyrénées est redevable de la somme de 26 911,27 euros à la suite du chantier d'isolation par l'extérieur et de peinture extérieure de la résidence cité Lalanne
Source officielleciv2
61372131cd580146773f1c24
26 avril 1990
26 avril 1990
JeanClaude Y..., demeurant 10 HLM Les Abattoirs, à Lalinde (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1990 par le tribunal d'instance de Bergerac, en matière électorale, au profit de
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c47457
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Attendu que, pour financer une opération de construction, la Banque de Neuflize, Schlumberger et Mallet (NSM) a consenti à la société civile immobilière Lalande (SCI), le 15 novembre 1992, une ouverture
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515325_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2312613_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, M. Fanjaud, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre, JU
DTA_2111764_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2515311_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509038_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109175_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Dumas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109176_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Dumas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_1903520_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 17 février 2023. Le rapporteur, E.
Source officielle2ème chambre
DTA_1908333_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 20 avril 2023. Le rapporteur, E.
Source officielle2ème chambre
DTA_1904838_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Lalande, président, M. Dumas, premier conseiller, M. Pradalié, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. Le rapporteur, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402536_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512040_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512100_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512103_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 16 sur 198