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10 590 résultats pour « Julie ANDRÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92950

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Andry X... de ses demandes de dommages-intérêts pour non remise des documents sociaux et pour défaut de visite médicale d'embauche, - en conséquence, de juger que ne lui a pas été transféré le contrat

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592dea4f06387a26ce76e2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Statuant à nouveau, -JUGER que l'employeur s'est convaincu que Mme [G] [Z] n'a pas les compétences requises pour exercer les fonctions de responsable marketing, -JUGER que Mme [Z] ne démontre pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Canadien de Management anciennement dénommée KFP 29 rue du Faubourg Poissonnière 75009 PARIS représentée par Me Laurent RIQUELME, avocat au barreau de PARIS, toque : B 386 INTIME Monsieur André

Source officielle
CA

Sociale E salle 1

5fddb96480016f6042cd3b2d

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

André Z... à lui payer 2500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300823

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 février 2011) que la société EMGP devenue la société Icade a donné à bail à la société Creeks, aux droits de laquelle se trouve la société André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

C/ Mme Andrée Y..., M. André Y..., M. Vincent X..., M. Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Madame Brigitte Y... épouse Z... ... 27370 ST DIDIER DES BOIS Représentant : la SELARL AMODE- ANDRE B...- RAFFI (avocats au barreau de ST PIERRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2301704_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE) au sein du Centre Hospitalier Andrée Rosemon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2302131_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE) au sein du Centre Hospitalier Andrée Rosemon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2200266_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Mme B est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE) au sein du Centre Hospitalier Andrée Rosemon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2301342_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Une décision implicite de rejet est née du silence gardé par la commune de Saint-André sur sa demande le 2 novembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fc8

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

C/ André Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007855345

Admin. suprême

27 janvier 1995

27 janvier 1995

André X... ; - de rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff5f8faf13e2e973cff

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

civile ; CONDAMNÉ la SAS ANDRE VAGANAY aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

3ème chambre

6710aa78be64d7e51024521a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par déclaration du 5 janvier 2024, la SCI de Saint André a formé appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63217222dbb9ccfcb0f37e1f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [I] [T] [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019649352

Admin. suprême

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Paul André A, demeurant ...... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f538

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

barreau de BASTIA Madame Laetitia Y... ... 20253 PATRIMONIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b6b

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

né le 24 Mars 1928 à ALGER (Algérie) ... 13002 MARSEILLE défaillant Melle Julie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a85

Appel

19 juin 1998

19 juin 1998

Parmi les consorts X..., seule Madame Andrée Z..., veuve de Monsieur Julien X..., a interjeté appel le 22 avril 1996.

Source officielle

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