Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
687b2a2ce24ceec1d00d9070
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Par message RPVA du 23 juin 2025, la cour a invité les parties à conclure sous huitaine, au visa des articles 562, 908, 910, 911-4 du code de procédure civile dans leur version applicable à la cause, sur
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e18
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20200292 Me Soraya JOSEPH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10476
24 juin 2020
24 juin 2020
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 JUIN 2020 L'association Les amis de la médecine sociale, association gestionnaire de l'hopital Joseph
Source officielle13e chambre
6011d58a1ca254903fe63d5b
26 janvier 2021
26 janvier 2021
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F01351 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2021 à : Me Joséphine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108475_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête un mémoire, enregistrés le 15 décembre 2021 et le 25 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler, avec toutes conséquences
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107292_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 9 juin 2022, Mme C, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107293_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 7 juin 2022, Mme A D, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107296_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 8 juin 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107297_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 7 juin 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107301_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 8 juin 2022, Mme B, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107302_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 10 juin 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107381_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A Duc, représenté par Me Joseph, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Métropole
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107528_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 novembre 2021 et le 2 juin 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 septembre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD004447604
27 mai 2010
27 mai 2010
Ils y trouvèrent S.M., qui riposta violemment, ce qui mena la police à intervenir pour l'immobiliser, en le menottant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1016DEC002702303
16 octobre 2007
16 octobre 2007
The Civil Court observed that the first applicant had requested the MEPA to reconsider his case.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62736a37a58162057dac6685
4 mai 2022
4 mai 2022
RG : 18/00185 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE : [X] [R] née le 04 Mai 1969 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Joséphine
Source officielle1ère Chambre
65a77dca8121050008662be2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[S]) a procédé au relogement des salariés dans les appartements Joséphine et Farfadet appartenant à deux autres propriétaires. S'il est soutenu par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1012DEC002792521
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Lastly, he complained that Article 18 had been violated, as he considered that the purpose of his punishment had been to silence his message. 18.
Source officielleChambre sociale
603202abb9acbc3ab8b1f73f
17 mai 2018
17 mai 2018
Il y a eu un sacré loupé dû à un problème de compréhension + probablement mauvaise lecture du message d'OSMOSE + précipitation.
Source officielleChambre 05
69f18faacdc6046d47ec85e6
8 avril 2025
8 avril 2025
2025F00900 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS ECO VALORISATION [Adresse 1] Représentant légal : SAS ECO FINANCE, Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Carole JOSEPH-WATRIN
Source officiellePage 16 sur 24