laquelle le recteur de l'académie de Paris, recteur de la région académique d'Île-de-France, a affecté son fils B au collège Molière, et d'enjoindre audit recteur de scolariser ce dernier au collège Jean-Baptiste

Jean-Baptiste SIRVENTE, vice-président chargé des fonctions de juge commissaire suppléant au Tribunal Judiciaire de Draguignan, assisté de Madame Charlotte DURY, greffier lors des débats et du délibéré

Jean-Baptiste X..., devenant propriétaire des parcelles vendues à la SCI des Joger le 24 août 1976 ; que pour revendiquer l'existence à son profit d'une servitude conventionnelle de passage, M.

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 juin 2022 et 20 janvier 2023, Mme C Ebo'o Ebengue Ondoua, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jean-Baptiste

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Baptiste X... né le 02 Décembre 1987 à AJACCIO (20000) ...

FIDUCRE C/ [I] [B] Grosse délivrée le à Avocats : Me Jean-baptiste BORDAS la SELARL D’AVOCAT BABALI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

L'IMMOBILIERE DES CANUTS [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL), avocat au barreau de LYON S.A.S.

Jean-Baptiste X... et son épouse, mariés sous un régime communautaire, ont, en 1975, donné à bail à ferme à leur fils Michel et à leur fille Micheline, épouse Moreau, plusieurs parcelles de terre pour

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Jean-Baptiste

E..., représentés par Me E..., demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 octobre 2025 par laquelle le conseil de discipline du collège Jean-Baptiste Corot situé dans la commune du Raincy

Jean-Baptiste X...et Marc Y...aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés dans les conditions de l'article 699 du Code de procédure civile ; Condamne in solidum MM.

[H] et autres Défendeur : la société Jean- Baptiste Pantou et Maxime Carrion et autre Requête n° : 1314/24 Ordonnance n° : 90398 du 15 mai 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE :

Attendu que Monsieur Jean Baptiste X... a déposé le 9 mai 2005 une déclaration d'appel en sa qualité d'administrateur provisoire de la résidence Les Eucalyptus (ex Caltour 1) mais qu'il apparaît en son

signé par Madame Agnès THAUNAT, présidente et par Madame Anaïs CRUZ, greffier présent lors du prononcé. ****** FAITS ET PROCÉDURE La société LE COMPTOIR DE LA MODE a conclu avec la SCI 8 rue Jean-Baptiste

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.