CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f0cd58014677421b38

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Alessandro, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 juin 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 2 000 000 francs d'amende, a ordonné

Source officielle

Page 16 sur 258

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 256 résultats

Journal officiel
Créations

Martinez, Jean, josé, Alexandre

SIREN 107414617Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

Voir →

Créations

LACROIX, Alexandre, Martin, Jean

SIREN 108542762Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

25/08/2026

Voir →

Créations

GRANGER, Alexandre, Loïc, Jean-Marie

SIREN 108839515Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/08/2026

Voir →

Créations

Theotikos, Tom Alexandre Jean-Marc

SIREN 108444878Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/08/2026

Voir →

Créations

ECHAUBARD, Alexandre, Reynald, Jean-Rene, Jacques

SIREN 894844596Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/08/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

668e2564fcf93851fdd6475d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211d6

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

.., Cyrille AA..., Chantal BB..., Jean François CC..., Henri DD..., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652f78feb053208318995ad1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

et de Jean-Christophe ESTIOT, greffier lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66072313f20008a52697

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742256a

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Y..., que ce dernier détenait, sous couvert de son homme de confiance, Jean-Paul Z..., la presque totalité du capital de Gimco, qu'il détenait aussi une part importante du capital de la SCI Fondary, qu'il

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ba3418ee2ae72d18c

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 19 juillet 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ba3418ee2ae72d196

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 19 juillet 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ca3418ee2ae72d19a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 19 juillet 2024 , Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Jean-François Z... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300243

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Carrière, président de chambre, Mme Muriel Page, conseillère, Mme Alexandra Pelier-Tetreau, vice-président placée faisant fonction de conseillère » ; que le rapporteur ayant rendu compte au délibéré de

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B

613725fbcd5801467742206b

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Jean, - F...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652f78ffb053208318995ad7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 17 Octobre 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de M Jean-Christophe ESTIOT Greffier a rendu l'arrêt par mise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556

Cassation

10 juin 2008

10 juin 2008

du corps et souffrait d'insuffisance respiratoire aiguë ayant entraîné une incapacité totale de travail d'un an ; que l'incapacité totale de travail de Laurent Z... était fixée à cinq mois, celle de Jean

Source officielle
CC

cr

6137268bcd58014677426697

Cassation

24 juillet 2002

24 juillet 2002

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, infirmant l'ordonnance

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008004688

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

Jean-Pierre D... et Mme Alexandrine Z..., demeurant à Taine, Locharia-Grand-Champ (56390), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alexandre X... : - pour Mme Lucie X... 60 000, 00 euros-pour Mme Toussainte Y... 40 000, 00 euros-pour Mme Marie-Jeanne Z... 40 000, 00 euros-pour Mme Dominique C... 40 000, 00 euros-pour Mme Jeanne B.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52691

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52693

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle