Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
662b43c0fe2545000831488a
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Jana KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.U.
Source officielleSection des Référés
66f1bae7f204fb785cd3dcf2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ETUDE JAN, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300570_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
.-2221-janv.-2321-janv.-2483514,4830-nov.-2221-janv.-2321-janv.-2498,5431-déc.-2221-févr.-2321-févr.-2410400,1831-déc.-2221-févr.-2321-févr.-24113646,0331-déc.-2221-févr.-2321-févr.-2412400,7231-janv.-
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61545
30 novembre 2023
30 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-18.146 Demandeur(s) : la société Jader Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e92c
30 novembre 2011
30 novembre 2011
DASSAULT DATA SERVICES C/ Jad X...
Source officielleRéférés
69e9bf69cdc6046d4739321c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 19 Novembre 2024, la SARL JAD COIFFURE a formulé les demandes suivantes : DÉCLARER recevable et bien fondée la SARL JAD COIFFURE en ses moyens et prétentions
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007751410
11 octobre 1989
11 octobre 1989
administratif de Nantes a rejeté comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître sa demande tendant d'une part à ce que soient reconnus ses droits sur les parcelles A 797 à 803 du cadastre de Jard-sur-Mer
Source officiellecr
èces de procédure qu'au cours d'une information suiviec/Jean-Marie A
6137253acd5801467741c05a
23 mai 1989
23 mai 1989
Jany épouse X..., - X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01008
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jan X... à lui payer la somme de 314. 200 €. M. Jan X... soulève l'incompétence du tribunal de commerce pour statuer sur un contentieux relatif aux brevets.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567c
20 juin 2001
20 juin 2001
La Société ADR, société de droit italien installée à UBOLDO où elle fabrique des jantes pour véhicules, a vendu à la Société SOCAH, société française installée à CLERMONT-L'HERAULT, un lot de jantes dont
Source officielleciv3
607943309ba5988459c4172a
2 octobre 1974
2 octobre 1974
CE REVIREMENT" A, LE 22 JUIN 1971, INFORME ROUAULT DE CE QU'UN PRIX PLUS ELEVE ETAIT DEMANDE PAR BOUVIER, LEQUEL, PAR UN ACTE SOUS SEINGS PRIVES DATES DU 7 JUILLET 1971, A VENDU LE BOIS DU BUISSON A JAN
Source officielleChambre Sociale
659e4a4d5537980008847415
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JANDO [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires de sécurité
Source officielleciv3
6079433a9ba5988459c41ae8
22 mai 1975
22 mai 1975
DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE IMMOBILIERE MARSEILLAISE AVAIT DONNE DIVERS LOCAUX EN LOCATION A TITRE COMMERCIAL A UNE SOCIETE DENOMMEE DANS LES BAUX SUCCESSIFS "SOCIETE FRANCK ET JANY
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310382_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
visa d'entrée a rejeté le recours formé contre les décisions du 8 novembre 2022 de l'autorité consulaire française au Caire (Egypte) refusant de délivrer un visa de court séjour à Mme A C et à l'enfant Jana
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042115639
3 juillet 2020
3 juillet 2020
un permis de construire six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Jans, ainsi que la décision implicite née du rejet de leur recours gracieux.
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007760198
18 janvier 1991
18 janvier 1991
14 septembre 1989 par lesquels le tribunal administratif de Rouen a annulé, à la demande de Mmes et Mlles Marcelline L..., Isabelle M..., Françoise N..., Françoise O..., Yolande P..., Monique R..., Jany
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd38
26 mai 2016
26 mai 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2016 N°2016/208 Rôle N° 14/21439 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ SA MAS ENTREPRISE GENERALE SARL JAD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201277
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Jan X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 21 décembre 2016.
Source officielleciv2
écidé que les faits invoquésc/Mme Y
6137221fcd580146773fa6ba
25 mai 1994
25 mai 1994
Jean-Marie X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (6ème chambre civile), au profit de Mme Mary-Jane Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202282_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 avril et 7 juin 2022, Mme C A, saisit le tribunal d'un litige l'opposant à la commune de Janzé à propos de la présence d'une
Source officiellePage 16 sur 284