D’ailleurs, il peut être souligné que les propositions d’aménagement de l’étude hydrologique versée aux débats ne tendent pas à modifier le déversoir.

S'agissant de la SARL Bertoli Gérard, cette dernière a, selon l'expert judiciaire, posé un traitement hydrofuge en cours de chantier, d'où un coût supplémentaire de 4 152,81 euros supporté par le maître

La commune soutient, en se fondant sur le rapport de l'expert, que la rosace du mitigeur et les joints de faïence ne sont pas étanches, que le placoplâtre n'est pas correctement fixé et n'est pas hydrofuge

GRANDE INSTANCE DE TARBES, CONFIRMANT UN JUGEMENT DE CE TRIBUNAL QUI AVAIT PRONONCE LA RESILIATION D'UN CONTRAT AU PROFIT DE LA SOCIETE BAIL-EQUIPEMENT, ET CONDAMNE BAI A LA RESTITUTION D'UNE PELLE HYDROLIQUE

EGARD, TANT A L'IMPORTANCE DE L'OPERATION QU'AUX PRECAUTIONS PRISES, LES INCONVENIENTS INHERENTS AUX ATTEINTES PORTEES AUX EXPLOITATIONS AGRICOLES ET AUX FORETS, AUX EVENTUELLES PERTUBATIONS DE L'HYDROLOGIE

précisément lesdites précautions portent en particulier sur le passage dans la zone industrielle et nucléaire de Tricastin, dont le tracé a été modifié pour en diminuer les risques, sur les conséquences hydrologiques

minimal exigé en application des dispositions de l'article L. 232-5 précité ; Considérant, enfin, qu'il ressort des pièces du dossier et notamment, comme l'ont relevé les premiers juges, d'une "note hydrologique

./ Lorsque les conditions hydrologiques et hydrogéologiques permettent d'assurer efficacement la préservation de la qualité de l'eau par des mesures de protection limitées au voisinage immédiat du captage

judiciaire précise, dans son rapport que le caractère inconstructible du terrain, en raison du risque d'inondation mentionné dans le certificat d'urbanisme qu'il a obtenu en 2010, résulte de l'étude d'hydrologie

l'intensité de l'aléa inondation, bien qu'elle l'ait intégrée à l'article 7-A de son règlement d'urbanisme, en considérant que ses conclusions ont été remises en cause en 2020 par une nouvelle étude hydrologique

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ". En ce qui concerne l'écoulement du Chariot : 4.

concerne la prise en compte du voisinage, un groupe scolaire, un centre de loisirs et de cultures biologiques se situant à proximité immédiate du projet ; - l'étude d'impact ne contient aucune étude hydrologique

Afin de moderniser et optimiser l'infrastructure informatique de la cellule de veille hydrologique de La Réunion, la DEAL a engagé une procédure de passation pour un marché de " fourniture des matériels

de mesure relative aux analyses visées aux articles 2.1, 2.2, 2.3, 2.4 et 2.5 de l'arrêté du 15 mars 2019, d'autre part et dans un délai de quatre mois, en transmettant le plan topographique et hydrologique

L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. 9. Pour déclarer M.

(Bordeaux, 24 mars 1988) retient, par motifs propres et adoptés, que si les cabochons insérés entre les carreaux de revêtement se décolorent et se délitent par suite d'une réaction aux phénomènes d'hydrolyse

C... et en acceptant une chape hydrofugée et, d'autre part, que M.

Adresse 3] (60) a, à la suite d'un démarchage à son domicile, régularisé avec la société La Maison autonettoyante un bon de commande le 29 septembre 2016 pour deux prestations: un passage de produit hydrofuge