CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Paul HOCHE DELCHET, avocat INTIMÉS : Monsieur [C] [A] [Adresse 10] [Localité 11] représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente M.

URSSAF ILE DE FRANCE C/ [I] [K] Notification le : Copie exécutoire délivrée à URSSAF ILE DE FRANCE et à [I] [K] Le Copie certifiée conforme délivrée à : Me Hélène

D'APPEL DE RENNES N° 181/2022 - N° RG 22/00403 - N° Portalis DBVL-V-B7G-S54K JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05085 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQIS MINUTE: 24/1317 Nous, Hélène

au répertoire général : 10/ 03046 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG08/ 02246 APPELANTE : Madame Hélène

DEURBERGUE, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Betty Moradi COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Hélène

- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.

XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 09 Avril 2026 N° RG 25/08469 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LYJN Epoux [J] (divorce) 1 Copie exécutoire délivrée - avocat le : 1 extrait

ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS Madame [Q] [K] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour avocat Me Hélène

Juillet 2024 N° RG 24/02520 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3Y5 Epoux [C] (divorce) 2 copies exécutoires délivrées aux parties par LRAR 2 copies certifiées conformes délivrées aux avocats 1 extrait

Représenté et assisté sur l'audience par Me Hélène HADDAD AJUELOS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0172 INTIMÉS Monsieur STEPHANE Y... demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène, Louise Y..., veuve de M. Raymond X...

Par correspondance du 28 septembre 2022, elle a produit une copie d'écran extraite de l'application AGDREF attestant la remise à Mme A, le 22 août 2022 d'une carte de séjour temporaire d'une durée de validité

Attendu que les époux Jean X... sont décédés respectivement les 27 novembre 1986 et 1er avril 1998, en laissant pour leur succéder leur cinq enfants, Annie, épouse Y..., Jean-Luc, Jacques, Henri et Hélène

Maurice Zavaro, président de chambre Mme Hélène Mornet, conseiller Mme Emmanuelle Boutié, conseiller ARRÊT RENDU PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 Septembre 2016

Civile Cab. 6 N° RG 25/03476 N° Portalis DB2E-W-B7J-NLAP Copie executoire à : - Me Dilbadi GASIMOV - Me Hélène GORET Copie : - dossier Le La Greffière PARTIE DEMANDERESSE