holding GREGOIRE AS ; les pièces que le salarié produit également démontrent que le groupe KVERNELAND n'a plus de lien avec la société GREGOIRE AS depuis 2007 ; il en résulte que le périmètre du groupe

ELITE IMMOBILIER - Expéditions délivrées à le -SELARL GREGORY BELLOCQ -[S] [E] JUGEMENT EN DATE DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Martine TRUSSANT, Magistrat à titre

N° Portalis DB2E-W-B7H-MG4A PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00035 N° RG 23/00993 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MG4A Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) par LS Me Grégory

LA VIGNE BY ALLY, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 11] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.A.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative : Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 et 9 septembre 2025, la commune de Saint-Grégoire conclut au rejet de la requête.

Serge M..., annulé son élection en qualité de conseiller municipal à la suite des opérations électorales qui se sont déroulées le 18 mars 2001 dans la commune de Préseau ; Vu les autres pièces du dossier

Gregory X... Domicilié chez Me Grégoire Y... [...]

La société PACIFICA soutient en premier lieu que l'EARL Vincent Grégoire ne rapporte pas la preuve de la faute dont elle allègue l'existence, aucune pièce ne prouvant qu'un préposé lui aurait donné un

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D Minute n° 24/ N° RG 23/02201 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLYY 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SELARL GREGORY

A incombe au CHI André Grégoire et au CHI Compiègne-Noyon. Par ordonnance du 15 décembre 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 12 janvier 2023. Vu les autres pièces du dossier.

dispositions de l'article 7 de la loi du 29 décembre 1892 modifiée, de désigner un expert aux fins de procéder au constat de l'état des parcelles, appartenant à la Société civile immobilière (SCI) Gregori

de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamne les sociétés Cpl, Immgest, Immobilière Gretry in solidum aux dépens

GREGOIRE C/ GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE S.A.S.

Il est établi par les pièces produites que [C] [H] et [L] [H] ont pu valablement échanger avec l’administration fiscale sur le mode de calcul de la valeur vénale retenue.

enregistrés les 7 avril 1986 et 7 août 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Sodirennes, dont le siège social est situé sur la zone industrielle de Saint-Grégoire

pas satisfait à son obligation de délivrance et de garantie ; en conséquence, voir prononcer la résolution du bail aux torts exclusifs de la SARL GREGOIRE GESTION, entendre condamner la SARL GREGOIRE