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844 résultats pour « Goislot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

6348ff1863d497adffda3e1a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le syndicat des copropriétaires verse aux débats une facture de la société KS ELEC du 19 janvier 2022 relative au dépannage des chambres de bonnes attestant certes de la pose d'une goulotte pour les câbles

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2202990_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Il résulte de l'instruction que, le 16 juillet 2020, les agents de l'OFB ont mesuré un débit réservé de 0,66 m3/s dans la goulotte de dévalaison et de 0,305 m3/s au niveau de la passe à poissons, soit

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

695458c275782d5f064ad265

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

fort caractère de faïençage généralisé, au motif que l’enduit a été réalisé par fortes chaleurs et n’a pas été protégé pendant son exécution, et que les parois sont rugueuses sous l’eau et sous la goulotte

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9c1

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

dans les entreprises ; " aux motifs que " Y... se trouvait seul alors que, pour une raison inconnue, mais incontestablement liée à la tâche dont il était chargé, il a dû intervenir au niveau de la goulotte

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0deec25a97f0381f5080

Appel

29 août 2013

29 août 2013

avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Mireille HADDAD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [U] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Gervais GOBILLOT

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e94fb290a3460742a9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le raccordement démarre de la pompe à chaleur, camouflé sous une goulotte en plastique blanc, de marque Ariston. Dans la cave, une chaudière à fioul est entièrement débranchée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60366f0fee908e0ffeaa59b8

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

[R] a indiqué que l'installation réalisée en 2008 comportait des fils apparents protégés par des goulottes.

Source officielle
CC

comm

61372443cd58014677414087

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

qu'elle n'avait pas commandée, a violé l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu qu'après avoir relevé que la société Théard, qui avait commandé à la société Soplaril 50 000 sacs, devait fournir les goulots

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9973cdc6046d47062797

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDE : * WINES & CHATEAUX [Adresse 1], Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 448 989 418 Représentée par Maître Carole TUAILLON - 1 Avenue Niel 75017 PARIS, Avocat plaidant, Maître Gervais GOBILLOT

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b2f6

Cassation

11 mars 1976

11 mars 1976

CI-APRES : " DU COLOMBEY DEUX ETOILES ", AU " GRAND CHARLES, CUVEE SPECIALE, APPELLATION 18 JUIN CONTROLEE ", EN PASSANT PAR LE " LA BOISSERIE CORDON ROUGE " ET UNE NOUVELLE " VEUVE " DE DERRIERE LES GODILLOTS

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb62ecece1704f57475d1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

par le tribunal judiciaire de Valenciennes APPELANT Monsieur [I] [F] né le 06 Novembre 1972 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marine Gobillot

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f444cccdc6046d472ea8b6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Laurent SOCHAS, Conseiller Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66c4318b9b20f4eee56c04fb

Appel

12 août 2024

12 août 2024

de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Civile

6979e936cdc6046d47f73cb7

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a1ea8bf87273063ab3f566

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Civile

6630896a031696000841342d

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Président de chambre Madame Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6896d629fd8bd33bb83ea491

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65b35f4e1d7564000872dd74

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3ee18106f8318baa032

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M. Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93893

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

conseiller, faisant fonction de président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT

Source officielle