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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2004637_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
GENOVESE La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2003119_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Génovèse La République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a192508cdc6046d4753a5da
28 mai 2026
28 mai 2026
MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES 'MJA'* PRISE EN L A PERSONNE DE MAÎTRE [C] [S], représentée par Me Jérôme GENEVET de la SELARL Chatel, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.F.A.
Source officiellecr
61372678cd58014677425d26
15 mai 2001
15 mai 2001
1992, a déclaré Pierre X... coupable d'avoir édifié une maison à usage d'habitation en non-conformité avec le permis de construire délivré le 10 septembre 1988 en ne respectant pas les hauteurs sous génoises
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502099_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026. Le rapporteur, signé P.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500819_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303486_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. La rapporteure, signé L.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004897_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé G. DUROUX Le président, signé F.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003469_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, Signé G. DUROUX Le président, Signé F.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001493_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1902580_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202151_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403145_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2025. La rapporteure, signé L.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403256_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2025. La rapporteure, signé L.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404262_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé P.
Source officielle1ère chambre civile
69df2414cdc6046d47482bc7
14 avril 2026
14 avril 2026
[O] [C] et Mme [W] [F] à faire cesser les empiétements suivants : l'enduit de façade blanc au-dessous de la dernière portion de génoise du mur de Mme [E] [V] [I], le câble électrique blanc pendant devant
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e279
23 juin 1993
23 juin 1993
connaissance a pu être favorisée par les stigmates laissés au niveau du tissu cérébral par l'asphyxie liée à la très longue apnée antérieure ; que l'hypothèse d'une contribution hypoglycémique à la genèse
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-356
11 octobre 2011
11 octobre 2011
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 145 Octobre 2011 Genovese
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500275_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Genovèse La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405008_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
Le président de la 4ème chambre SIGNE Gilles Taormina Vos interlocuteurs au tribunal pour la présente médiation : * Mme Genovese, greffière chambres 3-4 : greffe3-4.ta-nice@ juradm.fr * M.
Source officiellePage 16 sur 184