Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
VENTES
6894fa165418c246fd6a8de9
4 avril 2025
4 avril 2025
2025 déposées par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, au nom de son mandant, qu’il convient de valider ; Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat poursuivant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ils ont remis leurs conclusions au greffe pour la première fois le 27 mai 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300433_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 23 mars 2023 et le 2 mai 2023, la SCI Le Florence représentée par la SELARL Racine Lyon agissant par Me Richard, conclut au rejet de la requête et, en outre,
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86588
30 octobre 2002
30 octobre 2002
Encadrement du 6/11/2000 N°17071/99 INFIRMATION CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 30 OCTOBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Florence
Source officielle5ème Chambre
5fdcc1897082ad2d2a5ccbd7
31 octobre 2018
31 octobre 2018
C/ Mme Florence X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93570
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Par dernières conclusions du 15 octobre 2015, Mme Françoise C..., Mme Denise G..., Mmes Florence, Jocelyne et Nicole Y..., MM Maurice et Robert E..., Mme Monique H..., épouse I..., Mme Marie-pierre C..
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a23
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Florence Béatrice X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00485
17 mars 2010
17 mars 2010
réserve ; qu'il convient donc de débouter Madame Florence X... également de ce chef.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101017
26 octobre 2011
26 octobre 2011
16 mai 1987, Florian né le 27 janvier 1989 et Marie né le 15 août 1990 ; ce premier mariage avait été dissous par un jugement de divorce prononcé le 17 juin 1996 sur demande conjointe des époux Y...-
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a781
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Qu'en l'espèce, Florence X... a été convoquée à un entretien préalable le 16 mars 2006 qui a eu lieu à cette date.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fef
24 janvier 2007
24 janvier 2007
née le 27 Janvier 1938 à SAINT-HILAIRE-DE-FLORENT (49) Le Haut Brossais 44810 HERIC 2o) Madame Florence Y... de N...
Source officielleChambre civile 1-3
69731d34cdc6046d4763fe49
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/04538 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-florent MARTIN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc58
19 avril 2011
19 avril 2011
Mme Florence X... a demandé son rétablissement, le 28 septembre 2009. L'audience s'est tenue le 4 mai 2010 et a été mise en délibéré, délibéré qui a été prorogé à plusieurs reprises.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00056_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
A... et la SCI Florence. Une note en délibéré présentée pour M. A... et la SCI Florence a été enregistrée le 10 mai 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01277
13 décembre 2011
13 décembre 2011
1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., exerçant la profession de chirurgien dentiste, a conclu avec l'un de ses confrères un contrat de remplacement pour la période du 2 mai
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110191
14 mars 2018
14 mars 2018
Y... sont propriétaires indivis d'un immeuble sis [...] , acquis le 15 mai 1992; Ce logement est occupé par monsieur ; que Florence Y... a sollicité une expertise
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Philippe X..., Mme Adrienne M... et Mlle Florence I... à payer à M.
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a193
22 mars 1989
22 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1004DEC003601097
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Gambi, avocat à Florence.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200631
11 mai 2017
11 mai 2017
CIV. 2 JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2017 Interruption d'instance (avec reprise) Mme FLISE, président Arrêt n° 631 F-D Pourvoi n° P 16-17.234
Source officiellePage 16 sur 1251