CANCE, SON COMMISSAIRE AUX COMPTES ; QU'UN EXAMEN EFFECTUE A LA DEMANDE DE LA SOCIETE THOMAS ET HARRISON FIT APPARAITRE, LE 7 JANVIER 1977, CONTRAIREMENT AUX DOCUMENTS ETABLIS PAR M. Z...

JAILLARD UN FONDS DE COMMERCE DE DEBIT DE BOISSONS POUR LE PRIX DE 120.000 FRANCS ; QUE N'AYANT PAS EXIGE LE VERSEMENT DE SES FRAIS ET EMOLUEMENTS AVANT LA SIGNATURE DEFINITIVE DE L'ACTE, LE NOTAIRE FIT

MANS, AYANT RECU MANDAT DE RECOUVRER UNE SOMME AU PAIEMENT DE LAQUELLE LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS AVAIT ETE CONDAMNEE PAR UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CET OFFICIER MINISTERIEL FIT

PRODUCTIONS QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHATOU RESIDENCE, QUI AVAIT CONFIE A LA SOCIETE LES TRAVAUX RATIONNELS DU MIDI (LTRM) L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE, L'ARCHITECTE DJENANGI ETANT MAITRE D'Z..., FIT

DANS CETTE DERNIERE LOCALITE, QUE LA SOCIETE COEFFIN A CHARGE LA SOCIETE SATCO DU TRANSPORT EN LUI DONNANT MANDAT DE RECOUVRER LE PRIX DE LA MARCHANDISE ET LE MONTANT DES FRAIS, QUE LA SOCIETE SATCO FIT

II] Article 8 Article 8-1 Respect for private life Military service performed by a conscript who had not informed the authorities about his scoliosis: no violation Facts – The applicant was declared fit

Par une requête du 17 décembre 2002, les requérants saisirent le Fonds d’indemnisation des transfusés et hémophiles (FITH) créé par la loi   n o   91 ‑ 1406 du 31 décembre 1991.

de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substituée par Me Julien ROMANO, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Madame [L] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me

  Les 14 et 27 novembre 1975, la requérante fit opposition à deux injonctions de payer obtenues par la banque C. ainsi que par son directeur devant le tribunal de Syracuse.

Tribunal judiciaire de PERPIGNAN - N° RG 22/01109 APPELANTES ET DEMANDERESSES : Madame [R] [E] née le 20 Décembre 1941 Chez Mme [T] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Bruno FITA

Mécanique d'Ales en Cavenne-30520 ST MARTIN DE VALGALGUES représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Frédéric GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS Société FITES

les sommes par elle perçues au titre de sa pension de retraite et la rémunération nette qu'elle aurait dû recevoir en qualité d'institutrice bénéficiant de promotion au choix » ; Considérant que le FITH

ETAIENT SOIGNES PAR LEUR AMI, LE DOCTEUR X..., QUI LES FIT ADMETTRE DANS UNE MAISON DE RETRAITE OU LE MARI EST MORT LE 14 SEPTEMBRE 1959 ; QUE LA VEUVE, ATTEINTE POUR LA SECONDE FOIS D'UN ICTUS LE 13

DISPOSITION DU LOCATAIRE EVINCE LE LOCAL OCCUPE PAR LE BAILLEUR EXERCANT LA REPRISE ET PAR ELLE-MEME, LA FEMME DE CE BAILLEUR, PROPRIETAIRE DU LOCAL, POUVAIT EXIGER QUE LA PRISE DE POSSESSION DE CE LOCAL SE FIT

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 13 janvier 1989), qu'en descendant d'un autobus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), une passagère, agent des Postes et télécommunications, fit

LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés N° RG 26/00565 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2VIH SL/MHT ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ BASIC-FIT

6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ritm, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Health City France, 2°/ à la société Basic Fit

Le 10 octobre 2013, le requérant fit parvenir à la Cour le formulaire de requête dûment complété.

Elle eut lieu en l’absence du requérant qui s’y fit représenter par son avocat.

Par une ordonnance du 30   août 1991, notifiée au requérant le 18 septembre 1991, le président du tribunal fit droit à cette demande.