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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b21b9ba5988459c55dcd
10 février 1977
10 février 1977
LIMERVILLE DANS SON CAMION DES BESTIAUX DE GROSSE DANS DES HERBAGES CONTRE-BALANCAIENT LES PRESTATIONS DE CE DERNIER ET QUE LES CONDITIONS DANS LESQUELLES CELLES-CI ETAIENT EXECUTEES AU SEUL GRE DE SA FANTAISIE
Source officielleChambre 8
69a230decdc6046d47fb418f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
tous produits alimentaires, animations et organisations de séjours, vente ambulante sur les marchés et foires de tous produits alimentaires, textiles, maroquineries, produits cosmétiques, bijouterie fantaisie
Source officielleEKIP
69c9ac04cdc6046d4772fb7f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
EKIP' prise en la personne de Maître, [C], [S], liquidateur de la liquidation judiciaire de INSTITUT SEVE BEAUTE (SARLU), Activité de soin de beauté de balneo, vente de produits de beauté, bijoux, fantaisies
Source officielleEKIP
69b90192cdc6046d47f138c1
4 avril 2025
4 avril 2025
prise en la personne de Maître [G] [X], liquidateur de la liquidation judiciaire INSTITUT [G]) [Adresse 2] [Localité 2] Activité de soin de beauté de balneo, vente de produits de beauté, bijoux, fantaisies
Source officielleciv1
60794b8d9ba5988459c4361f
1 octobre 1986
1 octobre 1986
Mais attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, énonce, dans l'exercice de son pouvoir souverain, qu'en raison de sa trop grande fantaisie
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592f0
19 juin 1979
19 juin 1979
APPRECIATION SOUVERAINE QUE LA COUR D'APPEL, REPONDANT AUX CONCLUSIONS INVOQUEES, A DECIDE QUE LA REUNION DES MOTS < SOL > ET < DECOR > FORMAIT UN MOT NOUVEAU DEPOURVU DE SIGNIFICATION, QUE LE VOCABLE DE FANTAISIE
Source officiellecomm
613721d5cd580146773f7e48
8 décembre 1992
8 décembre 1992
relevé que la seule ressemblance entre les deux marques résultait de ce que toutes deux étaient constituées de deux parties symétriques, la première comportant deux C classiques, la seconde un X de fantaisie
Source officiellesoc
61372274cd580146773fd39a
15 février 1995
15 février 1995
prud'hommes a énoncé que la seule voie ouverte contre un jugement en dernier ressort réputé contradictoire était le pourvoi en cassation et que l'opposition pratiquée semblait relever de la plus haute fantaisie
Source officiellesoc
6137240ccd5801467741193b
8 juillet 2003
8 juillet 2003
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mme X... a été engagée le 4 octobre 1991 par la société Point Bleu comme responsable d'un magasin de vente de bijoux fantaisie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310113
28 mars 2019
28 mars 2019
Ces constatations sont cependant contredite par un procès-verbal de constat que Mme E... a fait dresser le 25 avril 2009 qui enseigne que la magasin est achalandé en bijoux fantaisie, colliers, bracelets
Source officielleJLD
69d96725cdc6046d47d0563a
1 avril 2026
1 avril 2026
En effet le diagnostic de sadisme sexuel avec fantasmes de strangulation et la dangerosité mixte (psychiatrique et criminologique) sont documentés par plusieurs experts.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100986
8 octobre 2009
8 octobre 2009
canne comme beaucoup de personnes d'un âge certain, vit sur une île au large de la Bretagne, n'a pas d'activité professionnelle, est mêlé à une histoire comportant meurtres, disparitions, aspects fantastiques
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00272
24 mars 2009
24 mars 2009
bien la viabilité de l'exploitation et son caractère bénéficiaire» et démontrait le caractère rentable de la poursuite d'activité ; que, concernant le passif, si le liquidateur avait fait montre de fantaisie
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007758314
27 juillet 1990
27 juillet 1990
FATPARIS, à Mme X..., au greffier du conseil de prud'hommes de Paris et au ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d0e430cdc6046d471561cc
2 avril 2026
2 avril 2026
2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société MCC (SARL) - [Adresse 1], ayant pour activité la vente au détail de prêt à porter, de chaussures, de bijoux fantaisie
Source officielleChambre 2-5
69d367dccdc6046d474740e5
10 avril 2025
10 avril 2025
Baleine Activité : La fabrication et le négoce de tous articles textiles et articles connexes notamment, la bonneterie intégrée, prêt à porter accessoires de mode, chaussures, maroquinerie, bijouterie, fantaisie
Source officielleEKIP
69e9ee04cdc6046d473cee37
3 avril 2026
3 avril 2026
Le dépôt-vente de vêtements d'occasion, sacs à main, chaussures, bijoux fantaisies et tous accessoires de mode.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8f2
8 février 1965
8 février 1965
A LA SOCIETE " TISSUS DU SACRE-COEUR ", LAQUELLE, AUX TERMES DE SON BAIL, ETAIT AUTORISEE A EXERCER DANS LES LIEUX LOUES LE COMMERCE DE " BROCANTEUR, MOULAGE D'ART, LIBRAIRIE, VENTE DE MEUBLES DE FANTAISIE
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a67
19 juin 1975
19 juin 1975
QUE L'ENFANT SOIT PENSIONNAIRE EN BELGIQUE DANS UN ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET QU'IL Y POURSUIVE DES ETUDES SERIEUSES ET PROFITABLES IMPLIQUE UN INTERET CERTAIN ET NE RELEVE PAS D'UNE FANTAISIE
Source officielleTrib. de Commerce
69ae68d0cdc6046d4702196d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SAS EPI TÊTE [Adresse 1] A [Localité 1] Société par actions simplifiée Salon de coiffure, barbier, vente au détail de produits capillaires, cosmétiques, parfums, bijoux fantaisie
Source officiellePage 16 sur 56