Eric B, demeurant ... ; M.

Eric S..., demeurant La Poterie à Saint-Amant de Montmoreau (Charente), 3 ) de Mme Marcelle Y..., demeurant bâtiment A 2, 14, Champ de Manoeuvres à Soyaux (Charente), 4 ) de M.

Eric Y... a fait assigner M.

atteints),- qu'il serait éligible au programme d'incentives groupe American Standard soit aujourd'hui au programme de stock options (sur une base de 500 options attribuées par an soit 35 063, 27 € de valeur

Eric, - Y...

Albert Eric A, demeurant chez M. Christian ...; M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 06 FEVRIER 2020 (Rédacteur : Monsieur Eric Veyssière, président) SÉCURITÉ SOCIALE N°

Delporte, dont le siège est ..., en cassation de trois arrêts rendus les 16 janvier 1995, 29 mars 1995 et 3 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société Eric

Eric Y..., assuré par la compagnie d'assurance Axa France Iard.

Dés lors, la MSA était bien fondée à calculer la valeur de l'avantage d'après sa valeur réelle conformément aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 17 juin 2003, qu'elle a exactement déterminée

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL La Vallée et de la SAS Seclin A1 Est 2016.

Eric X..., 2 ) MM.

Adresse 1] Représenté par : Maître Pierre RAYNAUD LAUZERAL, pour Maître Nathalie BIZOT DEFENDEUR(S) : Monsieur [W] [G] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : ERIC

(S) : Monsieur [L] * DEFENDEUR(S) : Active Invest (SAS) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Monsieur [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : ERIC

Eric Z..., demeurant tous deux à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

[P], non comparant COMPOSITION DU TRIBU JNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Monsieur Philippe MAURIN JUGES : Madame Bernadette TROUCELIER Monsieur Christian BERAL * LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery

MORRON * GREFFIER : Maître Eric COMBARNOUS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Philippe MAURIN JUGES : Madame Bernadette TROUCELIER Monsieur Christian BERAL GREFFIER :

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle du 11 octobre 1990 qui, pour la contravention de chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire, les a condamnés