pas comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne la SELARL EMME

[J] [W] c/ SNC EMMA ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry de BAILLIENCOURT, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 127 et suivants du code de procédure civile,

PRUD'HOMMES N° RG 23/05148 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQGX Monsieur [V] [Q] c/ SARL [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Emma

A PARIS 8 EME , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL EN EXERCICE, VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE DES GRANDS TRAVAUX DE L'EST, SOCIETE ANONYME QU'ELLE A ABSORBEE, AYANT EU SON SIEGE SOCIAL

CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 OCTOBRE 1980 SOUS LE N° 27.848 PRESENTEE POUR LE COMITE D'ENTREPRISE DE LA CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DE LA REGION PARISIENNE DONT LE SIEGE EST AU ... 9 EME

CHA MOUTON Emma anuel : М.

CHA MOUTON EMMA NUEL : М.

TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma

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DBYM-W-B7J-DTMX Mme [H] [D] Nous, Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assistée de Emma

11/2019, jugement correctionnel du 25/11/2019 [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Me Bruno DE PREMARE de la SELARL PREMARE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Emma

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 mars et 9 juillet 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Emma Y..., demeurant ... ; Mme Y... demande

Edouard A, demeurant B.P. 28 à Papeete (98713), Mme Armelle B, demeurant B.P. 28 à Papeete (98713), Mme Teura C, demeurant B.P. 28 à Papeete (98713), Mme Emma D, demeurant B.P. 28 à Papeete (98713), Mme

Par ailleurs, la directrice générale du CHRU de Tours, par une décision du 6 février 2024, l’a réaffectée à mi-temps sur un poste au sein de l’équipe mobile psychiatrie précarité et exclusion (EMPPE /

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2022, Mme B A demande au tribunal, d'une part, d'annuler les trois sessions de l'examen EME 102 management, organisé par l'Institut

pas comprises dans la mission du liquidateur conformément à l'article L. 641-9 du code de commerce, Conformément aux dispositions de l'article L. 641-1-II al 6 du code de commerce désigne : La SELARL EMME

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