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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
BESANCON, du 4 juillet 1995, qui, dans l'information suiviec/Emmanuel X
61372574cd5801467741de08
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Viviane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 4 juillet 1995, qui, dans l'information suivie contre Emmanuel X..., Manuel Z..., Dominique
Source officielle2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f189
25 avril 2023
25 avril 2023
AVOCATS ASSOCIES Me Manon ALLOIX la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES la SELARL ACO AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
627b559d76c5d9057df8007e
10 mai 2022
10 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
6684ead5a0de54ff609f7d66
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume PIALOUX SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
668f76c89b65e642c587852c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile SCHAPIRA la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officiellechambre 1-5
69ce1edfcdc6046d47d53428
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Renvoyé la cause à l'encontre des autres parties, à l'audience collégiale de la chambre 1-5, du mardi 28 janvier 2025 à 14 heures, pour arrangement ou suppression. Réservé les dépens ».
Source officielleJuge de l'EXECUTION
6972fba6cdc6046d4760175d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Madame Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Agissant en vertu de la copie exécutoire
Source officielle18° chambre 3ème section
67f6bbc1a9d5adc26061f08f
8 avril 2025
8 avril 2025
JAK (RCS de [Localité 3] 523 523 629) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuel PLAZANET de la S.E.L.A.R.L.
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9e7c432ce7d11a700a6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice le cabinet FIDUCIAIRE DU DISTRICT DE [Localité 7], SARL [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aab
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre-Louis X...et de Mme Marie-Pierre Y...sont nées le 6 décembre 2000, Léa Raphaëlle et Laure Emmanuelle.
Source officielleETRANGERS
6629f35fdc6faf00095887bd
23 avril 2024
23 avril 2024
Reçu copie et pris connaissance le mardi 23 avril 2024 : - M. [W] [J] - l'interprète - l'avocat de M.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2407613_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête des pièces complémentaires enregistrées les 23 et 27 mai 2024, Mme B C, représentée par Me Emmanuelle Neraudau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b02
22 janvier 2007
22 janvier 2007
COURLANDON Mademoiselle Caroline Y... 4 passage Bullourde 75011 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb4494b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BOYER-BESSON MANGIONE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 4 OCTOBRE 2022 Appel d'un Jugement (N° R.G. 11-19-000485) rendu par
Source officielle2ème Chambre
6347ac0e29ffd2adfff4f268
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BAUDELET PINET la SCP TRENO VERNET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL BGLM AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f270
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à Me Karine GHIGONETTO la SCP ALPAVOCAT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e94f963ea43407b910473c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
IMMO CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à :Me Emmanuelle AMAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/01865 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7QQ2 N° MINUTE : JUGEMENT rendu
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abdd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Copie exécutoire délivrée le : à Me Gautier ABRAM Me Clémence GUERRY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
64549f4beedb07d0f818616f
2 mai 2023
2 mai 2023
Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL FTN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officiellePage 16 sur 60