C... a fait édifier un mur de clôture empiétant sur un chemin utilisé par Mme A... épouse F... J... G...; qu'un jugement a condamné M.

, qu'en 1978, la société civile immobilière Buttes-Chaumont-Encheval (SCI), assurée par les Assurances du grouge de Paris, devenues compagnie Axa assurances, selon police "maître d'ouvrage", a fait édifier

1147 du Code civil, ensemble l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 6 mai 1993) qu'en 1985 la société civile immobilière La Migliarini a fait édifier

Jean X... et Mme Y... ayant acquis par acte sous seing privé un terrain et un logement à édifier sur celui-ci, un précédent arrêt a condamné sous astreinte la société d'HLM de la Guadeloupe (la société

Hassan X... ayant acquis par acte sous seing privé un terrain et un logement à édifier sur celui-ci, un précédent arrêt a condamné sous astreinte la société d'HLM de la Guadeloupe (la société) à signer

X... et Mme Y... ayant acquis par acte sous seing privé un terrain et un logement à édifier sur celui-ci, un précédent arrêt a condamné sous astreinte la société d'HLM de la Guadeloupe (la société) à signer

(la SCI) a fait édifier un groupe d'immeuble à la réalisation desquels ont notamment concouru, la société Coteba, en qualité de maître d'oeuvre d'exécution et la société Les asphalteurs réunis, chargée

l'arrêt attaqué (Amiens, 24 septembre 2020), par acte authentique dressé le 2 août 2013 par Mme [G], notaire, M. et Mme [W] ont vendu à M. et Mme [X] un immeuble à usage d'habitation qu'ils avaient fait édifier

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 22 janvier 2020), par acte du 6 août 2015, la société RJP a vendu à M. et Mme [V] un terrain à bâtir sur lequel ils ont fait édifier un immeuble d'habitation par la société

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 6 décembre 2022), M. et Mme [F] (les vendeurs) ont fait édifier un ensemble immobilier à usage d'habitation comprenant quatre appartements qu'ils ont, après adoption d'un règlement

19 février 2004), que la société civile immobilière Cebras (la SCI) a acquis de la société Crédit immobilier de l'Oise, douze emplacements de stationnement dans un immeuble que celle-ci avait fait édifier

..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Ece ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 9 octobre 2003), que la société civile immobilière Les Maisons sous les pins (la SCI) a fait édifier

la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu selon l'arrêt attaqué (Bastia, 21 mai 2014), que Mme E... a donné à bail à la commune de [...] une parcelle sur laquelle celle-ci a fait édifier

moyen unique : Vu les articles 544, 545 et 637 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 avril 2016), que Mme C..., propriétaire d'une parcelle cadastrée [...] , a fait édifier

.., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 février 2017), que M. et Mme X... ont entrepris de faire édifier

jugement attaqué doivent être appelées à l'instance en révision par l'auteur du recours, à peine d'irrecevabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 3 novembre 2014), que Mme [B] a fait édifier

notarié du 4 décembre 1986, [Q] [W] a donné en avancement d'hoirie à Mme [V], sa fille, un terrain situé à Olmeto, lieu-dit Nodo, cadastré section [Cadastre 1], sur lequel la donataire a fait édifier

(la SCI) a fait édifier la résidence Cannes Bay ; que la société Travaux du Midi, intervenue en qualité d'entreprise générale, a sous-traité le cuvelage, à la société Etanchéité rationnelle ; que, se plaignant