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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2204002_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A, - les observations de Me Saada-Dusart, représentant la commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Le 21 janvier 2022, M.
Source officielle4e Chambre A
615e0e2fc25a97f0381f5325
26 juin 2014
26 juin 2014
barreau d'Aix-en-Provence, plaidant INTIMÉE LA SCI IMPÉRATOR dont le siège est [Adresse 4] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Odile DUSSART
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def8
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Vincent DUSART HAVET, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 05 Avril 2011, tenue par Patrick
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb798
14 février 1989
14 février 1989
, D..., K..., N..., L..., M..., Vicaire, Belguelloul, Barrere, Lacaze, Caubet, Delgay, Briol, Doucet, Aguado, Naveau, Jambon, Bernier, Pajot, Laguierce, Bril, B..., Reinhart, Saint-Martin, Rambert, Dupart
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008165973
22 juin 2005
22 juin 2005
Boyhenart, Arotcarena, Moulat, Elizalde, Etchepare-Etxepare, Maiz, Valencia, Larretxea, Suspereguy, Caricaburu, Dolhare, GAEC Bidachun, Exposito, Zozaya, GAEC Hego Alde, Bellecave, Dulol, Mendionde, Duhart
Source officielle3ème chambre
DTA_2101239_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
A B, représenté par Me Saada-Dusart, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2021 par lequel le maire de Saint-Ange-et-Torçay a décidé le placement de deux chiens de race "
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202265_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Au cours de l'audience publique du 22 juillet 2022 à 14 heures 00, le juge des référés a présenté son rapport et entendu les observations de : - Me Saada-Dusart, substituant Me Monpion, avocat de l'association
Source officielle4ème chambre
DCA_24NC02776_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 29 novembre et 26 décembre 2024, Mme B D, représentée par Me Saada-Dusart, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0608JUD003442297
8 juin 2000
8 juin 2000
Maria Helena Morais Vaia DUARTE, née en 1959, résidant à Aveiro 34. Maria Preciosa Marques Araújo SANTOS, née en 1954, résidant à Cacia 35.
Source officiellesoc
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7 avril 2004
7 avril 2004
Tours, 40 / de Mme Soukeyna Diop, demeurant 11, rue du Plessis, 37300 Joué les Tours, 41 / de Mme Marie-Noëlle Doucet, demeurant 40, rue Aristide brilland, 37380 Monnaie, 42 / de Mlle Isabelle Duarte
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686ebe4672b5e5e648cb5fbf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
C/ [14] Expédition exécutoire délivrée le à - Expédition certifiée conforme délivrée le à - Mme [R] - Me DUSSART - MDPH DEMANDEUR Madame [M] [Z] épouse [R] ès qualités
Source officielle2ème chambre
DTA_2100220_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
enregistrés le 12 octobre 2021, le 31 août 2021 et le 10 novembre 2022 et un mémoire enregistré le 20 mars 2023 non communiqué, la communauté de communes des Terres du Val de Loire, représentée par Me Saada-Dusart
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921af
25 mars 2015
25 mars 2015
G : 14/ 00128 R Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Juge aux affaires familiales de BASTIA, décision attaquée en date du 30 Janvier 2014, enregistrée sous le no 13/ 01608 DUTARTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe9
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 30 Juin 1986 au RWANDA ... 22350 ST JOUAN DE L'ISLE ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocats plaidants, Me DUCART-MEVEL (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleRéférés
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
ARTS ET CHEMINEES, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD
Source officielleChambre 6/Section 3
677d7871b032d83cfd3e64ae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ROTH ET CIE [Adresse 20] [Adresse 56] [Localité 28] représentée par Me Thierry BAQUET, avocat ( postulant) au barreau de SEINE-SAINT- DENIS, vestiaire : 191, Maître Vincent SPEDER de la SCP SPEDER DUSART
Source officielleJ.E.X.
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
[C] [W], né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2]; Représenté par Maître Vincent SPEDER de la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD, avocats au barreau de VALENCIENNES, vestiaire
Source officielleRéférés Loyers Commerci.
679a94f4e9a46d1f5a7670b9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [I], né le 24 janvier 1962 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8]; représentés par la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD, avocats au barreau de VALENCIENNES, D'une part, DEFENDEUR M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501781_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A, - et les observations de Me Saada-Dusart, représentant la SCI Ebenezer, et de Me Picard, représentant la commune d'Orléans.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603469decaa1445826dab02e
11 juillet 2016
11 juillet 2016
[Localité 1] Madame [Z] [U] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 1] demeurant ensemble [Adresse 5] [Adresse 2] Représentés et assistés de Maître Vincent SPEDER, membre de la SCP SPEDER DUSART
Source officiellePage 16 sur 22