avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ciaprès annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 septembre 2018), que M. et Mme C... ont confié la rénovation et la décoration

X..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Tib décoration, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société Notre-Dame décoration, société à responsabilité limitée dont

immobilière du 15/17 Faubourg Saint-Antoine (la SCI), propriétaire de locaux à usage commercial pris à bail par Mme X... aux droits de laquelle est venue la société Diffusion des ébénistes contemporain Roméo (DECR

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 janvier 2021), au cours du mois de février 2017, Mme [V] a pris contact avec Mme [X] [F] aux fins de procéder à des travaux d'aménagement, d'ameublement et de décoration

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ORLEANS, 7 NOVEMBRE 1972), DAME X..., DESIRANT OUVRIR UN MAGASIN, ENTRA EN POURPARLERS, TANT AVEC UN DECORATEUR

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX, 25 MARS 1969) DAME Y..., COMMERCANTE EN AMEUBLEMENT ET DECORATION, A ACQUIS DE DAME Z..., ANTIQUAIRE, UN LOT

Z... a cédé à Mme X... son fonds de commerce de décoration, par un acte dans lequel était insérée une clause de non-rétablissement ; qu'ayant, par la suite, été embauché en qualité de vendeur salarié chez

Créations textiles diffusion, BHO Distribution, Energy Flay et Polyne (les sociétés CBEP) commercialisent des vêtements (tee-shirts, sweat-shirts et casquettes) sur lesquels figurent des éléments de décor

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Camille X..., antiquaire, désirait mettre en vente un secrétaire en loupe d'orme et d'acajou à décors

Par une lettre du 23 septembre 2019, la Direction du développement urbain du [Localité 7] a, en conséquence, demandé à la SARLU Italy and Maure '(...) de retirer tous les éléments de décoration suspendus

C..., domicilié [...] , agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Set up, venant aux droits de la société Générale décors, 2°/ la société Set up, dont le siège est [...] ,

La société Maisons du Monde France exploite des magasins de décoration et d'ameublement depuis 1996.

En dernier lieu, il occupait un poste de responsable de département meubles, petits meubles et décoration. 2.

responsabilité limitée, dont le siège est zone de Luscanen, 56880 Ploeren, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Confort Décor

[X] à verser à la société PUBLIMAG DECO la somme de 400 € au titre de l'article 700 du CPC, - Débouté la société PUBLIMAG DECO du surplus de ses demandes reconventionnelles, - Mis les entiers dépens

[E] a été engagé par la société France 2, aux droits de laquelle se trouve la société France télévisions, à compter du 12 septembre 1994, en qualité de constructeur en décors-menuisier, suivant quatre

EXPOSÉ DU LITIGE : Les époux [L] ont confié à la société Décors et Maisons JC Blemon (Blemon) des travaux de rénovation de leur maison pour un prix de 93 430,56 euros TTC.