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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aca
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Olivier X... C/ Mme Annette Y... épouse X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00493
27 mai 2015
27 mai 2015
Christophe et Olivier X..., ainsi que cinq autres actionnaires ont cédé la majorité des actions représentant le capital de la société Groupe Grand Sud à la société Kardiani qui s'est substitué la société
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03221
30 mai 2007
30 mai 2007
Pierre-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers des personnes dépositaires de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01628
22 septembre 2010
22 septembre 2010
soudure industrielle dans le cadre de constructions de bâtiments industriels, à compter du 8 mars 2005 selon divers contrats à durée déterminée non successifs afin de pourvoir un emploi de monteur sur différents
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:435662.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat de l'établissement public Parc national de la Guadeloupe et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100067
17 janvier 2018
17 janvier 2018
que « sont versés aux débats les documents suivants : les deux mandats de vente concernant le local commercial et le fonds de commerce, conclus selon actes sous seing privé du 18 octobre 2008 entre Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9153f
9 mai 2014
9 mai 2014
représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE SARL " TEXEL ", représentée par son Gérant en exercice, Monsieur Elie X..., domicilié et demeurant ès qualité audit siège
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64bb734a0d42fcd969e7cf13
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[S] [V] né le 18 Juillet 2000 à [Localité 1], de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Olivier Touchot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6cbe0cdc6046d47c21b79
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAGUIRE Ministère public : Frédéric FOURTOY Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 08/01/2025 Vu l'article 452 du code de procédure civile le présent jugement a été prononcé et
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6ce60cdc6046d47c246e8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAGUIRE Ministère Public : Frédéric FOURTOY, Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 08/01/2025 Vu l'Article 452 du Code de Procédure Civile le présent
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182991
2 février 2004
2 février 2004
Marc-Olivier X, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458894.20220203
3 février 2022
3 février 2022
Olivier Japiot, président de chambre, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 3 février 2022. Le président: Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468506.20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le principe constitutionnel d'égalité ne s'oppose ni à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes, ni à ce qu'il déroge à l'égalité pour des raisons d'intérêt général, pourvu
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2601430_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Olivier Vagneux demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre au maire de Savigny-sur-Orge de faire délibérer son conseil
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007850048
21 octobre 1994
21 octobre 1994
Olivier Y..., demeurant à Chimilin (38490), M. Michel F..., demeurant à Poligny (05500) et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be7
26 octobre 2007
26 octobre 2007
OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE R. DEBONNE : CONSEILLER T.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb16
30 avril 2008
30 avril 2008
Olivier et Catherine et Madame D... Clovicia adressée à Monsieur Michel X...- distillerie M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00736_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Ces oliviers, en réalité pluricentenaires, témoignent, selon le document produit par Mme D, du passé agraire ancien sur les pentes du Mont Faron.
Source officielleRéférés Cabinet 2
668838e4342d338c20d30f75
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[J] [Z] et assuré auprès de l’Olivier Assurance.
Source officiellePage 16 sur 521