Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1989, qui, pour vols et tentative de vol aggravé, recel de vol, en état de récidive, l'a

Christophe E..., demeurant ..., 5°/ M. Dominique A..., demeurant 1, passage de la Grande Fontaine, 63800 Cournon-d'Auvergne, 6°/ M.

PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Pierre FONTAINE

Christophe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00573 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société E... et Olivier

L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 12 Juillet 2024 N° RG 24/00202 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YH32 DEMANDERESSE : Madame [C] [J] épouse [X] [Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Christophe

seule à démontrer l'existence d'une sous-facturation ; Considérant qu'il ne résulte pas de l'instruction que les coûts d'organisation de la réunion publique tenue le 15 mars 2001 au musée des arts forains

Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI résidence Le Cordat, 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, dont le siège est

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère

CACEF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, Juge, LE

[J] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Nathalie CHRISTOPHE-MONTAGNON, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mélanie SANZARI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE

Christophe V, demeurant ... ; M. Jacques AA, demeurant ... ; M.

Localité 4] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 352 458 368 représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Assistée de Me Christophe

Madame [B] [L] [Adresse 8] [Localité 20] Monsieur [K] [L] [Adresse 7] [Localité 17] Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 22] Monsieur [O] [L] [Adresse 5] [Localité 16] représentés par Maître Christophe

Christophe Meuriot, demeurant 11, rue Gambetta, 92100 Boulogne-Billancourt, 56 / de M. Stéphane Montagne, demeurant 53, avenue d'Esbly, 77150 Lésigny, 57 / de M.

de nationalité Française né le 27 Février 1936 à FONTAINE (38600) Retraité, demeurant...-82230 LA SALVETAT BELMONTET représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrick

ORDONNANCE COPIE EXÉCUTOIRE Copies délivrées à : Mme [G] [I] Me Christophe HEMBERT M.

rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 23 Octobre 2012 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats et signé par Monsieur FONTAINE

de Rouen 352 445 639 [Adresse 5] [Localité 11] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen Sarl MENUISERIE FONTAINE