née le 03 Mai 1977 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Anne DE GAYARDON DE FENOYL, avocat au barreau

    Ces experts conclurent que Catherine Ségalat était décédée des conséquences des lésions traumatiques constatées et ce, par l’intervention d’un tiers.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller

Eric Z..., ..., la Société ERAM CHAUSSURES, ..., Mme Catherine B..., ..., M.

Mademoiselle Catherine X... représentés par Me Philippe BRUNET, avoués assisté de Me MALAUSSANE, avocat DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION suit à arrêt de la Cour d'Appel de TOULOUSE, du 04 Octobre 1999

Jean- Pierre SCHILLI, conseiller, remplaçant Mme Catherine BURGER, conseiller faisant fonction de président, empêchée, - signé par M.

décision attaquée en date du 24 Janvier 2012, enregistrée sous le no 11/ 00129 ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANTE : Madame Florence X... ... 49440 LOIRE présent, assistée de Maître Catherine

[M] [P] et [K] [C] sur la route départementale 971 en direction de [Localité 16] pour une intervention.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Catherine

TEDDY SMITH, prise en la personne de son PDG, 205 route de Millau 81013 ALBI Non comparant, représenté par Me MIRETE du cabinet FIDAL (avocats au barreau D'ALBI) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

JEAN NALLET représentée par ses dirigeants légaux 1 route de Genas BP 50 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL JUGE FIALAIRE, avocats

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Madame Paul CHAUMONT, conseiller

de LYON du 29 Novembre 2005 RG : F 03/03811 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2006 APPELANTE : SA INTERHONE-ALPES 31 rue Jean Zay 69802 SAINT PRIEST CEDEX Représentée par Me Catherine

ainsi estimé la perte de chance de guérison à 80%, et en a attribué 50% d'imputabilité au Dr D, les autres 50% étant répartis entre les docteurs Parent, Lançon, Casimir-Léandri (radiologue à la Croix-Rouge

9 février 2023 par lequel la maire de Paris a accordé à la Caisse régionale Crédit Mutuel Île-de-France, un permis de construire pour la réhabilitation d’un immeuble de bureau à R+7 situé 18, rue Catherine

Alban Y..., 2°/ Mme Catherine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 16 février 2017 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à

Il fait valoir qu'il n'a jamais accepté ces nouvelles conditions de rémunération, n'ayant pas signé le nouveau 'pay plan annuel'.

3] [Localité 1] Représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-Hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0029) Assistée par la AARPI GINESTIE PALEY-VINCENT & ASSOCIES (Me Catherine

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine