Il y a lieu d'enjoindre à la SARL du domaine de Caranella et à M.

l’arrêté n° B2025-357 du préfet de la Haute-Loire du 1er décembre 2025 portant renouvellement d'une plate-forme permanente pour ultra légers motorisés (ULM) sur la commune de Lapte, lieu-dit « Les Cartelas

recours dirigé contre la décision de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo), en tant qu'elle refuse la délivrance d'un visa d'entrée et de long séjour à Mme B G A, Carmela

B..., Tous Travaux Bâtiment » domiciliée [...] , relative à des travaux de chape et de carrelage, et a relevé que le contrat d'assurance de responsabilité décennale invoqué par M.

"avait dû lui remettre des devis afférents à des réparations de plomberie ou de carrelage" ; qu'il s'ensuit qu'au cours des opérations expertales ouvertes le 27 septembre 1995, Mme Z... a encore fait usage

des propres constatations sommaires de l'arrêt que le désordre par léger affaissement de la dalle intérieure de 17 logements sur 70, ayant entraîné chez certains des fissures et fractures dans les carrelages

réalisés par les consorts [W] ont consisté à transformer une pièce non-habitable en une pièce habitable par l'isolation de tous les murs, l'installation de plaques BA 13, un cloisonnement, la pose d'un carrelage

syndicats indépendants de Polynésie a saisi le tribunal de première instance le 7 octobre 2005 d'une demande d'annulation des élections des représentants au comité d'entreprise de la société Clinique Cardella

société SOFADEV), d'une mission de "contractant général" pour la construction d'un immeuble dénommé "centre d'appels", la société Mas a confié, par marché de travaux du 3 mai 2002, l'exécution du lot "carrelages

X..., contre la compagnie AGF, assureur de la société France-Sols en garantie de la condamnation à réparation concernant les carrelages muraux, prononcée à leur encontre au profit des copropriétaires,

Le lot carrelage a été confié à la société Parvaud céramique, assurée auprès des sociétés MMA. 6.

dont le siège est [Adresse 8], 8°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], prise en sa qualité d'assureur de la société Krzan, 9°/ à la société Entreprise carrelage

André X... dans la société en commandite simple Candelier-Brumaire : Considérant qu'aux termes de l'article 206 du code général des impôts "3 ...

indiquait qu'il lui était personnellement arrivé de remplir les feuilles journaliéres et de reporter des sommes minorées sur la main courante du jour; que ces déclarations corroboraient les dépositions de Carla

Y... et la SARL MARJO à payer à Messieurs Z..., Franscesco Y... et Mesdames Calogera, Carméla, L..., Angèle et M...

souscrit au nom du Dr F... ; que Michel X... a admis avoir participé aux préparatifs de la prétendue correction et, à cette fin, le 9 avril 2001, conduit Laurent E... chez Jean-Jacques A..., au Castellar

produite ; que, s'agissant de la location gérance, outre que là aussi aucun document ne fonde l'existence d'un tel contrat, il résulte du registre du commerce que la société à responsabilité limitée Carda

(société Capella) ; Attendu que la société Saver glass fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé la nullité du dépôt de son modèle de bouteille et d'avoir rejeté sa demande en contrefaçon, alors, selon