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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6448c0b05ca6d8d0f8ef68c1
25 avril 2023
25 avril 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f65c2cfc5a084ac92b
9 avril 2024
9 avril 2024
représenté par Me Romaric CHATEAU, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 20 février 2024, Nous, Catherine Clerc , présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
668e2560fcf93851fdd6471d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
6] [Localité 3] Représentée par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES A l'audience du 18 juin 2024, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42f8
15 avril 2025
15 avril 2025
ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Joëlle Blatry, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c5
2 avril 2024
2 avril 2024
ROCCA de la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA, avocat au barreau des HAUTES-ALPES A l'audience sur incident du 06 février 2024, Nous, Joëlle BLATRY, Conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2504221_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2025, la commune de Saint-Ouen-sur-Seine, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de l’
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfab
5 avril 2011
5 avril 2011
née le 14 décembre 1949 à CASABLANCA (Maroc) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Franck BUREL, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeab5
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes dite MATMUT, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), ..., 2°/ de Monsieur Daniel Y..., demeurant à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), 40, groupe Burel
Source officiellesoc
61372268cd580146773fcb20
8 février 1995
8 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia X..., demeurant 31 bis, chemin burel, Ravine des Cabris (Réunion
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00729_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2022, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2106213_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2021, 17 février 2022 et 16 janvier 2023, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, doit être regardée comme demandant au tribunal de rejeter
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476735.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
C E, Mme G E et Mme A D ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 1er août 2022 par lequel le maire de Bures-sur-Yvette (Essonne) a délivré à Mme F
Source officielle3ème chambre
62624896b1a50c277d4c5cf9
21 avril 2022
21 avril 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201316
30 juin 2016
30 juin 2016
agricole des Charentes, dont le siège est [...] , Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 juin 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Burkel
Source officielle3ème chambre
650bdf89beee0f8318b97656
11 juillet 2023
11 juillet 2023
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTe Madame [E] [S], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie BILLON, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978ac
4 août 2023
4 août 2023
BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/07/2023 Nous, C.
Source officiellesoc
613722c8cd580146774016ce
6 novembre 1996
6 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Bunel et compagnie, dont le siège est ..., en cassation
Source officielle3ème chambre
63c109d1bf9fd47c90a13e50
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BUTEL ARRET : - PAR DEFAUT - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
65aa2fa3009f81000890dc75
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BUTEL ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielleSécurité sociale
6162ec336c9bddc82584768d
22 novembre 2011
22 novembre 2011
avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 19 Janvier 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Octobre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officiellePage 16 sur 161