délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 septembre 2016), que, le 27 octobre 1992, la SCI Nes a donné à bail à la société Beauté

. - soins et beauté par l'argile et par les plantes" ; Que Jean-Pierre E... est poursuivi, en raison de ces faits, pour exercice illégal de la pharmacie et Rika B... pour complicité de ce délit ;

relative à une saisine des sociétés SA Beauty Shop, Aquitaine de Parfums, Parfums Bordeaux West, Lauga et Benais, PCB concernant des pratiques de la société Parfums Christian Dior

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Nestlé grand froid, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , aux droits de laquelle vient la société Froneri Beauvais

abrogés par la loi du finances du 31 décembre 1946 ; que l'arrêt a donc violé ces textes légaux ; 3 / que l'arrêt ne pouvait valablement exclure les conséquences du rehaussement du barrage voisin de Beaugeix

Toutes les femmes et toutes les coiffeuses l'utilisent en fait pour décolorer les cheveux et il n'est en aucune manière un médicament et il s'agit en fait d'un simple produit de beauté et de confort" ;

à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de l’historique des commandes en cantines (mentionnant les produits commandés) de son client incarcéré au Centre pénitentiaire de Beauvais

l'utilisation d'expressions comme "gomme à cellulite et pour gommer les capitons" ne correspondent pas à cette définition alors qu'elle donne elle-même, dans un livre qu'elle a signé, intitulé "la beauté

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 février 1999 par le juge de l'expropriation du département de l'Oise siégeant au tribunal de grande instance de Beauvais, au profit

société Depil Tech, ont formé le pourvoi n° P 20-17.779 contre l'arrêt rendu le 28 mai 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Beauty

société Victoire Minceur, ont formé le pourvoi n° B 22-17.684 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Beauty

1996, chargé la société Etablissements Barthélémy et fils (société Barthélémy) de la réalisation de travaux de plomberie-climatisation dans la rénovation de locaux commerciaux à usage d'institut de beauté

relative à sa rémunération et une autre relative à la rectification des comptes courants d'associés de 1991 à 1997 ; que les trois autres associés de l'EARL ont saisi le tribunal de grande instance de Beauvais

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00660 SAS BEAUTY FULL N° RG: 2025L01582 DEBITEUR SAS BEAUTY FULL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 828894063 -

formé par Mme Denis X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 21 octobre 1994 par le juge de l'expropriation du département de l'Oise, siégeant au tribunal de grande instance de Beauvais

(Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 2 avril 1993 par le juge de l'expropriation du département de l'Oise, siégeant au tribunal de grande instance de Beauvais, au profit de la commune

******************************************************* N° RG 25/04055 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JO6R - N° registre 1ère instance : 22/00715 Jugement du tribunal judiciaire (pôle social) de Beauvais

de beauté, activité nécessitant la consommation d'eau.