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1 255 résultats pour « Beaupuy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6686e282e74459e0c7eceb63

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05188 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQY6 MINUTE: 24/1331 Nous, Gaëlle MENEZ, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e8293ea7c8c1124f2c69

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10726 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YRWW MINUTE: 23/2839 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7e

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

.-19000 TULLE représentée par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me BEAUDRY-PAGES, avocat.

Source officielle
CC

comm

613723c5cd5801467740df56

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Y..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Beauty

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a046cdc6046d4734068e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1231 Numéro de Procédure collective : 2023RJ359 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS EAS GRACE BEAUTY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042119113

—

2 mars 2020

2 mars 2020

ACCORD SUR LES SALAIRES 2020 BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

siège Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand DE HAUT DE SIGY, avocat au barreau de MARSEILLE SARL BEAUTY

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053766293

—

29 avril 2025

29 avril 2025

Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail des salariés de la société Elida Beauty France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045125967

—

7 avril 2020

7 avril 2020

Négociation Annuelle Obligatoire pour l'UES Albéa Services & Albéa Beauty Solutions Europe

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043937167

—

31 mars 2020

31 mars 2020

Négociation Annuelle Obligatoire pour l'UES Albéa Services & Albéa Beauty Solutions Europe

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Raymond G..., domicilié Lagrange, Saint-Pardoux Isaac à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 79°) Mme Jacqueline ZG..., domiciliée Jean XU..., Beaupuy à Marmande (Lot-et-Garonne), 80°) Mme Annie J

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047424976

—

30 mars 2023

30 mars 2023

ACCORD SUR LES SALAIRES - 28/03/2023 - BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051436795

—

1 avril 2025

1 avril 2025

ACCORD SUR LES SALAIRES -27/03/2025- BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046528706

—

11 mars 2022

11 mars 2022

ACCORD SUR LES SALAIRES - 11/03/2022 - BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046116170

—

13 septembre 2021

13 septembre 2021

Avenant 6 à l'accord aménagement et réduction du temps de travail BASF Beauty Care Solutions France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048168008

—

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société BASF Beauty Care Solutions France SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039035262

—

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Accord collectif de réduction des mandats des représentants du personnel de la société BASF Beauty Care Solutions France SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038455396

—

3 avril 2019

3 avril 2019

PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'UES ENTRE ALBA SERVICES ET ALBA BEAUTY EUROPE - ANNEE 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046029947

—

6 avril 2021

6 avril 2021

Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200370

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Auchan France, de la SCP Delvolvé, avocat de la Caisse nationale du RSI participations extérieures, l'avis de Mme de Beaupuis

Source officielle

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