le véhicule de son groupe choisi par BAT (UK et export)pour assurer la fourniture en continu à la société Roger X..., dès lors que BAT international ltd n'était ni partie ni signataire du contrat du 1er

mobilité peut formaliser la colocation d'un même logement par plusieurs locataires ; qu'en retenant que si les baux mobilité produits portaient sur un logement meublé, les annonces démontraient qu'il

d'appel a justifié sa décision ; Que, dès lors, le moyen proposé ne saurait être accueilli ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 434 du Code pénal, L. 1er-1 du Code de la route

en qualité de président-directeur général, - 50 % des parts sociales de la SARL Eurogestion dans laquelle il était salarié en qualité de directeur adjoint, 33,33 % des parts sociales de la SARL Kim's Bar

estompe le souvenir des détails, sont corroborées tout d'abord par le fait que, alors que jusqu'en mai 2003, Emilie accompagnait avec entrain et empressement les époux Y..., le dimanche matin dans le bar

la propriété de Francis Y..., - ils décident d'intervenir sur une prochaine levée, scindés en deux équipes ; l'une, chargée initialement de surveiller la grille de la propriété, interviendra dans le bar

Bayer sas ; qu'il sera aussi relevé que l'adresse du siège des deux sociétés Bayer est la même ; que, si l'acte de signification du 7 septembre 2015 a été délivré au nom de la société Bayer Environmental

Badre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2004, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises

les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du Code pénal, R. 9, R. 232 et R. 412-9 de l'ancien Code de la route

administrateur et mandataire judiciaires ; que les sociétés Marti Pontault Combault, Marti Cannes et Marti Pierrelaye (les sociétés bailleresses) ont déclaré diverses créances de loyers au titre de baux

[I] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2023, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 800 euros d'amende

départementale [...] ; que le temps était sec, route, d'une largeur de 6, 20 mètres, comportant deux voies, et la vitesse limitée à 90 km/h ; qu'un véhicule Golf conduit par M.

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sécuritas, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 2000 par le tribunal d'instance de Bar-le-Duc

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 19 décembre 1990), que, pour garantir le remboursement d'un prêt accordé par la Société financière SOFAL (SOFAL) pour l'achat d'un fonds de commerce de bar

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 septembre 2021), rendu en référé, Mme [K] exploite, au sein d'une marina, un bar-restaurant à proximité duquel se situe le restaurant de la société Chez Jeanpi.

trente références de bijoux en or, afin de vérifier le caractère effectif et véridique des remises annoncées; ils ont rapproché les prix d'achat hors taxes de ces produits avec les prix de référence barrés

X..., chef de culture a constaté l'existence d'une fuite d'azote sue la route, azote provenant du mur du bac de rétention de la cuve.

TS BAZ, Mme AUQ VJ, Mme CW LU, Mme FV DD, Mme ATR AGP, Mme CO IY, Mme GD AIS, Mme APS LC, Mme AAC BCLe, Mme ASR YB, Mme AXX ADC, Mme AFC BAH, Mme HX BCY, Mme AXO AIL, Mme AHZ AKT, Mme AHM B@T, Mme AIX