et exploite sur le Rhône l'usine hydroélectrique dite de "logis-neuf" et son écluse situées sur la commune de [Localité 7] (26) ; cette écluse a été endommagée, le 7 mai 2010, lors du passage d'un bateau

personnel, sans que le montant de la prime n'en fut modifié ; qu'en entrant en voie de condamnation contre Philippe X... au motif qu'il ne pouvait ignorer que l'assurance du bateau ne pouvait intervenir

reproché à Philippe X... de ne pas avoir plongé pour venir au secours de son équipier et ce d'autant plus qu'il n'avait aucun dispositif propre à assurer sa flottabilité, qu'il ne pouvait être relié au bateau

voilier " Le Fakir " en aménageant sous la ligne de flottaison une trappe en vue d'importer de la résine de cannabis ; qu'après cet acte préparatoire, toutes les démarches ont été faites pour que le bateau

référant, sans le justifier, à une possible entente qui aurait pu être commise par l'acquéreur et le vendeur du Mondo Marine et qui, selon les propres motifs de l'arrêt, exclurait de toutes façons que ce bateau

l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, qu'au cours de l'exécution de travaux confiés à la société SIREN, suivant un contrat de réparations navales conclu avec la société Wesnav, propriétaire du bateau

Generali assurances IARD de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société Continent IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 octobre 2003) que le 26 novembre 1996, le bateau

l'arrêt attaqué (Angers, 6 septembre 2002), rendu sur renvoi après cassation (Civ 2e, 25 janvier 2001, pourvoi n° 99-13.839) que, René X... et Nicole Y... se sont noyés, lors d'une sortie en mer dans le bateau

Lalanne ayant renoncé à l'opération au moment du chargement, la société Ports Inter lui a demandé, en vain, le règlement du prix de la location du bateau qu'elle avait affrété ; que la cour d'appel a accueilli

Eric Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société le Bateau

X..., nommé liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Sud marine bateaux (SMB), a saisi le tribunal d'une demande tendant à ce que la liquidation judiciaire de cette société soit étendue à

japonaise Ogura ; que l'acquéreur a souscrit le 26 mai 2011, auprès de la société allemande Allianz Global Corporate & Speciality SE (l'assureur) une police d'assurance tous risques garantissant le bateau

l'arrêt attaqué (Orléans, 29 mars 1994) que la société Maison Frédéric Renaud (société MFR) a commandé à la société Phythéron Touraine devenue société Phythéron international (société Phythéron) deux bateaux

Poitiers, 28 octobre 1992, 27 janvier 1993, 1er février 1995, 18 avril 1995) que le président du conseil d'administration de la société IMC ayant pour objet la fabrication et la commercialisation de bateaux

dont l'exequatur était demandé, la société Dahoud produisait, d'une part, la première page du mémoire en cours de délibéré déposé par Maîtres Z... et A... devant cette cour au nom du propriétaire du bateau

-David, qui effectuait une plongée sous-marine dans la zone littorale maritime corse, a été blessé par l'hélice d'un bateau à moteur conduit par M.

du 29 octobre au 25 décembre 1985, la société Bis France a mis à la disposition de la société Bral Motoculture, représentée par Mme X..., un salarié chargé de visites et prospections de loueurs de bateaux

X... pour l'équipement de son bateau du matériel et des fournitures, ayant donné lieu à l'établissement de factures qui n'ont pas été entièrement réglées ; qu'après plusieurs mises en demeure, la coopérative