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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924ced
22 décembre 2023
22 décembre 2023
LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [W] [F] [E] né le 10 Avril 1986 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] présent (e) assisté (e) de Me Aziza
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924cef
22 décembre 2023
22 décembre 2023
EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [F] [Z] né le 04 Mars 1985 au NIGER [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 6], demeurant [Adresse 3] présent assisté de Me Aziza
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb0
5 avril 2018
5 avril 2018
Représentant : Me Sihame AZZI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. José Frédéric Z...
Source officiellePrésident de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000008183165
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Aziz A, demeurant ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008135703
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Aziz X, demeurant chez ... ; M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008096016
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Azziz X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0429DEC002998496
29 avril 2004
29 avril 2004
Abdülbaki Taşdemir, Ali İsmet Taşdemir et Kiyasettin Taşdemir et M mes Sıddıka Taşdemir, Azize Taşdemir, Sultan Taşdemir et Perizade Taşdemir (Demir), sont des ressortissants turcs résidant à Muş.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cb
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[T] [V] né le 06 Août 1973 en REPUBLIQUE CENTREAFRICAINE actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 5] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeauxc/Aziz X
5fde4c98f118dc290856b674
3 juillet 2018
3 juillet 2018
------------------------ ARRÊT DU : 03 JUILLET 2018 (Rédacteur : Catherine Z..., Président) N° de rôle : 17/02593 MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeaux c/ Aziz
Source officielle4ème Chambre
DTA_2214946_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
N'golo Abdoul Aziz A, ressortissant ivoirien, né le 6 avril 2002, est entré sur le territoire français, selon ses déclarations, au cours de l'année 2019 alors qu'il était mineur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edee
17 octobre 2011
17 octobre 2011
, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 28368 du 16/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Aziza
Source officielleRétention Administrative
686ca82c202006593453d47a
5 juillet 2025
5 juillet 2025
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, avocat choisi. et de Monsieur [Y] [K], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100775
6 juillet 2011
6 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis pris en leurs diverses branches : Attendu que Mme Aziza X..., née le 19 octobre 1931 à Djemââ
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611316_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B..., représenté par Me Azizi Mehenni, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2201169_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Azizi La République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2300171_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Azizi La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2018:35
25 janvier 2018
25 janvier 2018
#Bundesrepublik Deutschland κατά Aziz Hasan.#Αίτηση του Bundesverwaltungsgericht για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2010:319
7 juin 2010
7 juin 2010
#Aziz Melki (C-188/10) ir Sélim Abdeli (C-189/10).#Prašymai priimti prejudicinį sprendimą: Cour de cassation - Prancūzija.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
15 Juillet 2025 par : [P] [T] né le 23 Décembre 2004 à [Localité 4] deumeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 2] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303327_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il résulte au contraire du compte-rendu établi à la suite de cet incident que les surveillants " ont été alertés par des cris et de pleurs d'enfants () j'ai alors constaté que A Aziz bousculait violemment
Source officiellePage 16 sur 74