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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9267e

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

G : 14/ 02064 Mme Aurélie X... C/ M. Mathieu Y...

Source officielle

Page 16 sur 688

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Journal officiel
Créations

GEHER-JOLY, Aurélien, Mathieu

SIREN 513323246Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

12/07/2026

Voir →

Radiations

COHADON, Aurélie Jackeline Olga

SIREN 983122417Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

12/07/2026

Voir →

Radiations

Loquet, Aurelie Marie Micheline, Abbaci

SIREN 790280051Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Michel, Aurelien Jacques Martin

SIREN 533564324Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

Voir →

Créations

VIEILLARD, Aurélie, Émilienne, Béatrice, Delphine

SIREN 106995111Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

12/07/2026

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00859_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

l'association Sauvegarde Faune Sauvage ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2020 par lequel le maire de Battenheim a délivré à la société foncière Hugues Aurèle

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201557_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société Aurel Fit et Fun n'est fondé.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6706c98cf1d01e3c86f082d3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ORPEA [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Aurélie THEVENIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0757 DÉFENDEURS Madame [H] [R] Sous curatelle renforcée Assistée de Mme [

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL GREEN CONCEPT HOUSE

69e0c6cfcdc6046d47710767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La course act varia à l'audience mublique du l'auril 202 La cause est venue à l'audience publique du 1 avril 2026.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02809

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

A..., né le [...] , servant d'autel à l'Eglise [...], s'était confié à lui pour dénoncer des faits d'attouchement sexuel commis par le chanoine de ladite Eglise, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310283

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 SEPTEMBRE 2020 La société Aurelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d889

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : Mademoiselle Aurélie X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02201

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Aurélie

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69657593cdc6046d4712ef56

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

1953 à [Localité 8] MAROC, demeurant [Adresse 5] représentée par la SELARL CELINE GUILLE, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant et par Maître Joseph VAYSSETTES, Avocat associé de la SELARL AUREA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f85

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Christiane ROBERTO  , avocat au barreau de VAL D'OISE SCI AURELLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300021

Cassation

4 janvier 2012

4 janvier 2012

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que Mme Aurélie X..., âgée de 32 ans et exerçant la profession

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90ea9

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

personne Madame Stéphanie Z... ... 22510 TREDANIEL Appelante, comparante en personne Monsieur Alexandre X... ... ... 22000 SAINT-BRIEUC Appelant, comparant en personne Mademoiselle Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1cb

Appel

12 décembre 2008

12 décembre 2008

LECLERC ZI LYON NORD Rue Ampère 69730 GENAY représentée par Me André PETITJEAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Aurélie X... ... ... 69730 GENAY comparant en personne, assistée

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff859ba4ff9ec259c095a1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Z] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie THURIN de la SELARL LEGIS'ALP, avocat au barreau de BONNEVILLE - Représentant : Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY Mademoiselle

Source officielle
CC

comm

BTP banque du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00052

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

du bordereau, mais seulement l'un des moyens alternatifs susceptibles de permettre aux parties d'effectuer l'identification des créances cédées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Font d'Aurelle

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6706c4d4f1d01e3c86ef673c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

n° DU : 08 Octobre 2024 AFFAIRE : [N] [T] [I] C/ Compagnie d’assurance PACIFICA, Caisse MSA de la GIRONDE, Mutuelle AESIO Mutuelle Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CABINET AURELIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de5b676b73dd81b97114

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

EXPRO, JCP de BOBIGNY le 20 Décembre 2023 Appelants : Monsieur [N] [R] [D], représenté par Me Aurélie PATRELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : T12 - N° du dossier E0003UJ6 Madame [O] [F] [C]

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a113b5ccdc6046d47a6a998

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

FRANCE SOLAR, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Caroline MEUNIER de la SELARL SELARL CAROLINE MEUNIER, avocat au barreau de STRASBOURG - Représentant : Me Aurélie BOURJAC

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f44

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit du Centre régional de lutte contre le cancer (CRLC), Centre Val d'Aurelle

Source officielle