le schéma régional de santé prévoit expressément l’hypothèse de la résiliation du bail commercial des locaux par le bailleur comme cas de force majeure et en l’espèce, c’est son bailleur, l’institut Arthur

#Staatssecretaris van Financiën pret Arthur Andersen & Co. Accountants c.s.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Hoge Raad der Nederlanden - Nīderlande.

Foncière, venant aux droits de la compagnie La Préservatrice, aucun des moyens ne visant le chef du dispositif de l'arrêt attaqué la concernant ; Attendu que le président de la société Frank Arthur

Arthur X..., demeurant ... ; M.

#Arthur Gottwald mod Bezirkshauptmannschaft Bregenz.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Unabhängiger Verwaltungssenat des Landes Vorarlberg - Østrig.

B... avant sa mutation d’office et celui de « responsable du centre sportif Arthur Ashe et de la maison sport santé de Montreuil ».

Elle soutient que : - elle n'est pas le fabricant de l'autocuiseur Arthur D AM 2240 ; - cet autocuiseur a été soumis à une procédure d'évaluation de la conformité en phase de conception et de fabrication

n° 379 502 644, dont le siège social est situé [Adresse 6], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, ayant élu domicile au cabinet de Maître Arthur

les opposant : 1°/ à la société Aircraft Finance Corporation Ltd, dont le siège est [...], 2°/ à la société Trans Mar, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Arthur

B, principal du collège Arthur Rimbaud d'Aubergenville, lequel est également son supérieur hiérarchique direct. M.

pour son compte le samedi 2 et le dimanche 3 septembre 2023 devant le 327 rue de Charenton à Paris 12ème de 10 h 00 à 16 h 45 et précisant que ces manifestations pourront se tenir sur la place Lise-et-Arthur-London

copie certifiée conforme à Maître Daphné O’NEIL de la SELARL BOEGE AVOCATS - 1971, Me Carole CHAMBARETAUD - 569, Me David GONCALVES - Une copie à l’huissier instrumentaire : SCP Olivier VANDER GUCHT & Arthur

Henri B..., de Mme veuve Arthur Y..., de Mme Madeleine Y..., de M. Claude X..., de M. Gérard C..., du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU PRUNELAS ET DE MONTIGNAC est rejetée.

Vu la procédure suivante : L'association Cours Trilingue Arthur Rimbaud (CTAR) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Melun, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code

Arthur X..., demeurant ... ; M.

volontairement détruit ou détérioré par l'effet d'un incendie, un camion Saviem et des biens immobiliers appartenant à la SA établissements Bertin Mandal et des biens immobiliers appartenant à la SA Arthur

CADUCITÉ N° RG 24/00051 - N° Portalis DBYV-W-B7I-G6QO Minute : 25/50 COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE (PRS) DU LOIRET [Adresse 1] ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur

Copie à : - Me Noémie BRUNNER - la SELARL ARTHUS le 5 avril 2024 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 23/01909 - N°