X..., de Me Foussard, avocat de la société la Galerie Arnoux, les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, la commune de Daumazan-sur-Arize, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2023 du ministre de l'économie, des

Denis Y..., 2 / Mme Jeannine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile), au profit de la société Galerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gaulier, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Khiat, rapporteur public, - et les observations de Me Jouanjan, représentant la société Ariix Europe B.V. 1.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... et trois autres employées de la société SMGL Nouvelles Galeries

Works Of Art ; qu'ainsi, la galerie John X...

Le Gall, née Z..., demeurant ... (5ème), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale des biens de Madeleine Z..., sous contrôle judiciaire, 2 / Mme Z..., née A..., demeurant

courant par Lucie Y... aurait pu être détournée ; mais qu'il résulte des écritures comptables versées aux débats, que 144 000 francs ont été versés par la société PLO à titre de droit d'entrée dans la galerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements au Capitole "Nouvelles Galeries", société à responsabilité

saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant à faire condamner son employeur au paiement de sommes à titre d'indemnité de logement ; Attendu que pour condamner l'association à payer à Mme Galy

Patrick Galtier — 270 000 € 2 avertissements

grands magasins du groupe Galeries Lafayette.

La société Almetal France, filiale du groupe Galloo Recycling, a pris une participation dans la société établissements S...

l'association Comité écologique ariégeois, représentés par Me Corneloup, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 15 avril 2023 par laquelle le maire de la commune de Daumazan-sur-Arize

Le Gall, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Marie-Thérèse, Augustine X..., demeurant ...

société Baby, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de la société Gallia

Lafayette, Galeries Lafayette Haussmann, Galeries Lafayette voyages et Groupe Galeries Lafayette services et l'association Galeries Lafayette L'Académie. 2.