Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2204692_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Les intérêts seront capitalisés à compter du 2 mars 2023, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date. Sur les frais du litige : 13.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204729_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Les intérêts seront capitalisés à compter du 2 mars 2023, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date. Sur les frais du litige : 13.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204778_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Les intérêts seront capitalisés à compter du 2 mars 2023, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date. Sur les frais du litige : 13.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203659_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Les intérêts seront capitalisés à compter du 28 janvier 2023, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302364_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé le 19 février 2020 et un certificat médical du 22 janvier 2020, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé est
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631f498007cf6451ddcc64
23 juin 2011
23 juin 2011
, avoués à la Cour Assistée de Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [D] [B] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP THERY
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a409
18 mai 2006
18 mai 2006
née le 20 Octobre 1951 à TABIAT (ALGÉRIE) Demeurant ... 59100 ROUBAIX représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Didier RICHARD, avocat au barreau de LILLE (bénéficie
Source officielle3ème chambre
DTA_2200984_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ce titre de séjour est renouvelé annuellement sur justification de la poursuite des études ou du stage, ainsi que de la possession de moyens d'existence suffisants. ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002370_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Les intérêts seront capitalisés à compter du 8 novembre 2020 date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000426_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les intérêts seront capitalisés à compter du 17 mai 2020, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date. Sur les frais du litige : 11.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202485_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Les intérêts seront capitalisés à compter du 5 décembre 2022, date à laquelle une année d'intérêt était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1671741-1751860
1 juin 2006
1 juin 2006
Pascal Taïs refusa d’être examiné, et face à son comportement violent, les policiers lui portèrent des coups de matraque sur les mains, les jambes et le thorax, et le giflèrent afin de le calmer.
Source officielleTrib. de Commerce
69f77817cdc6046d47755c4a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
introduite par : DEMANDEUR : BLENAC 63 (SAS) [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par le cabinet AARPI OVEREED agissant en la personne de Maître Gaëlle DE THORE
Source officielleService des référés
662a9f84c8a1343b8cd61dae
25 avril 2024
25 avril 2024
Vice-présidente, assistée de Clémence BREUIL, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Aux termes d'un acte sous seing privé signé le 29 décembre 2021, la société THOR
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
F C peut être évaluée à 25 %, soit une somme annuelle de 9 360 euros.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2312843_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er juin 2023 et 2 décembre 2024 sous le n°2312843, la société Murs Hôtel Daunou Capucines, représentée par Me Thiry, doit être regardée comme demandant au
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0318DEC005479110
18 mars 2014
18 mars 2014
Sur la partie droite du thorax se trouve une ecchymose rectangulaire jaunâtre de 6 cm sur 5 cm. (...)
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113
22 juin 2017
22 juin 2017
Perrone subit un traumatisme crânien et des contusions à l’épaule gauche, au thorax et à la main droite. 49. M. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef79
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-62280 SAINT MARTIN LES BOULOGNE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Nastasia LAMBERT, de la SELARL BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f3
13 mai 2008
13 mai 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseillère Mme Nicole BERTHET, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 16 sur 47