Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.

de faire droit à leur demande tendant, à titre principal, à la suppression de la ligne blanche tracée pour délimiter un cheminement réservé aux piétons devant l'entrée de leur domicile situé 10 rue Alexis

Alexis X..., demeurant ... ; M.

; - condamné la compagnie GAN ASSURANCES à payer à la SCI ALEXIA la somme de 261.828,19 € en exécution de la garantie due au titre du contrat d'assurance souscrit par la SCI ALEXIA en indemnisation

Il convient en conséquence d’homologuer le procès-verbal d’accord des parties, de lui donner force exécutoire et de constater l’extinction de l’instance PAR CES MOTIFS Le président de la formation de

Marie-Alexia vient d'avoir 19 ans. Elle poursuit sa formation en BTS de communication à Laval et ses frais de scolarité au titre de cette année 2011-2012 s'élèvent à 927 €.

d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 14h59 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis

COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-152 N° RG 25/00534 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBQL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis

[V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis ZAKARIAN Me Nicolas DEUR Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du

d'Orléans en date du 22 janvier 2026 à 13h51 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis

2019 ENTRE APPELANTE : Madame [C] [W] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Alexia

Monsieur Pierre-Alexis X... ... par la SCP GAS, avoués - N du dossier 20050381 Rep/assistant : Me BUISSON, une marque déposée.

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation de la requête de la société Alexime.

Corinne Y... et Luc Z... se sont mariés le 20 février 1999 sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : Alexis né le 28 juillet 1999 et Luanne née le 8 juillet 2003.

Alexis Y..., Mme Denise Z..., épouse Y... et de M. Michel A... ; Sur la recevabilité du pourvoi en ce qu'il est formé à l'encontre de M.

[T] [M] : L’opposition à l’ordonnance d’injonction de payer du 04/05/2023 est recevable pour avoir été formée dans les formes et délais des articles 1415 et 1417 du code de procédure civile , soit dans

du tribunal administratif de Toulouse a transmis au tribunal, en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative, la requête, enregistrée le 4 avril 2024, présenté par la société Alenis

& SPECIALITY SE, demeurant [Adresse 3] (ALLEMAGNE) représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Alexis

COUR D'APPEL DE RENNES RG : 23/04889 OPDT N°110 Le président de la 3ème chambre commerciale O R D O N N A N C E Nous, Alexis CONTAMINE, président de la 3ème chambre de la cour d'appel

X... et de la société Bureau Veritas ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 avril 2008), que la SNC Aletti hôtel palace (société Aletti) a entrepris de rénover un immeuble pour le transformer en