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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
64549f96eedb07d0f818625b
2 mai 2023
2 mai 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4325331f58c9ee86f4e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Céline NETTHAVONGS de l'AARPI RABIER & NETHAVONGS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Madame [W] [J] née le [Date
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6071469e057d789ab6
26 avril 2022
26 avril 2022
- signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fcc70f05fda0a95cf8e
8 avril 2025
8 avril 2025
DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [F] [O] née le 13 Décembre 1988 à [Localité 4] (LOIRET), demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Alexia
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01274_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Lisa Tavernier, représentant les sociétés Mottin et July et de Me Alexia Robbes représentant la SNC Lidl.
Source officielleCh 10 REFERES
696572edcdc6046d4712bae2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES RCS PARIS 775 670 466, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Alexia JACQUOT, avocat
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f13
2 avril 2024
2 avril 2024
BREST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001c63d497adffda416c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
au barreau de PARIS, substitué par Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS PARTIE AVISÉE : MONSIEUR LE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE [Adresse 2] [Localité 8] Non comparant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26c7c1ccb0008628f37
2 avril 2024
2 avril 2024
à : TC Quimper RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01009
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Alexis Y..., pris en sa qualité de mandataire général unique pour la Belgique des Lloyd's et en particulier du Kiln Combined Syndicate 510, et la société Efico NV/ SA, destinataire de la marchandise, ont
Source officielleJEX DROIT COMMUN
670eadd41c3411ff3451e402
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DEMANDEURS Madame [M] [D] épouse [H] née le 02 Avril 1991 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Monsieur [I] [H] né le 21 Janvier 1987 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDEUR
668ed0062980a82f59d98c68
10 juillet 2024
10 juillet 2024
24/03199 du 10 Juillet 2024 Numéro de recours : N° RG 23/01125 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3JTJ AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 1] comparante assistée de Me Gabriel RIGAL, avocat
Source officielleChambre Commerciale
65336b00bb40ec8318f31d0a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[H] [N] né le 01 Juin 1972 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChambre Civile
696774e7cdc6046d473f8fde
13 janvier 2026
13 janvier 2026
postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS Ayant pour avocat plaidant Me Jacques-Antoine ROBERT du LLP SIMMONS & SIMMONS LLP, avocat au barreau de PARIS, Timbre fiscal dématérialisé
Source officielleChambre Commerciale
64fc0cbad3437c05e6599090
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[Adresse 3] [Localité 4] Représentants : Me Eric KOTARSKI du CABINET ERIC KOTARSKI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Alexis CHABERT de la société DELSOL AVOCATS, avocat
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0333fe8d588318c1afc9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
au barreau de RENNES Représentée par Me Charles-Emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT FAITS ET PROCEDURE : Le 3 juillet 2010, la
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26c7c1ccb0008628f49
2 avril 2024
2 avril 2024
[D] serait aujourd'hui en mesure de faire face à son engagement de caution. Il prétend que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603702370c57ad9d1aa1053c
25 juin 2015
25 juin 2015
associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 INTIMEE Madame [P] [N] épouse [G] Née le [Date naissance 1]1962
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95ebb5afe5adfff28d2e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
DUBERNAT Me SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162dcfccadecb9ef7c7e03c
12 septembre 2012
12 septembre 2012
au barreau de PARIS, toque : J136, avocat postulant assistée de Me Charles-Édouard BRAULT de la AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J082, avocat plaidant INTIMÉE
Source officiellePage 16 sur 43