ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

DEMANDERESSE LA SOCIÉTÉ ALEXANDRE LANDRE [Localité 5], société par actions simplifiée unipersonnelle [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Pascal-pierre GARBARINI de la SAS GARBARINI ET ASSOCIES

En faits La société LA PLAGE a vu son activité se stabiliser et devenir pérenne durant la période d'observation.

Juge qu'il existe une confusion de patrimoine résultant de flux financiers anormaux entre les sociétés [A] DU VIEUX PUITS, SCI [Adresse 10] ALEXANDRE DUMAS, [Adresse 9] et COMPTOIR A HUITRES.

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

Alexandre Dumas et rue Berthollet.

Il doit être relevé que les pièces de la procédure d'interpellation et du placement en garde à vue de M.

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, du 24 février 1995, qui, dans l'information suivie contre lui pour menaces de mort, faux en écriture privée et usage

Par jugement du 30 novembre 2010, le juge aux affaires familiales de Lyon a supprimé, à compter du 1er juillet 2010, la pension alimentaire due pour Alexandre et a fixé, à compter de cette même date, la

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Par déclaration au greffe de la maison d'arrêt, enregistrée le 15 janvier 2007 (premier jour ouvrable), Alexandre X... a interjeté appel de ladite ordonnance.

Alexandre X..., directeur du lycée privé catholique Saint-Pierre domicilié à la même adresse ; l'ASSOCIATION "INSTITUTION SAINT-PIERRE DE LILLE" et M.

ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Alexandra

Recours c/ déci TJ [Localité 1] 19 avril 2026 [M] C/ [Adresse 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra

de Monsieur [L] - la couverture en tuiles plates de Monsieur [Z] - la couverture en tuiles plates des époux [B] - l'expert a relevé qu'à une distance de 4,60 mètres à partir de l'extrémité du chéneau

Recours c/ déci TJ [Localité 1] 19 avril 2026 [Adresse 1] C/ [E] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra

X... dans son ensemble était potentiellement constructible au regard des règles du plan d'occupation des sols applicables ayant classé le secteur en zone NAb pour permettre la réalisation d'un lotissement

Sur le moyen tiré de l'irrégularité du placement en rétention L'appelant soutient, à l'appui de son recours contre l'ordonnance de rejet de remise en liberté, que l'arrêté de placement en rétention serait